Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2024 / N°064·page 6·fr
    ... exploité «Vente Des épices à parts égales entre deux «Situé n° 21...
  • Annonces Légales·2007 / N°108·page 41·fr
    ...Les 1000/3061 parts indivises soit (1000 m²) de la totalité de l'i...
  • Annonces Légales·2010 / N°101·page 27·fr
    ...hères publiques de l'immeuble parts objet du TF n° 62131 Tunis sis...
  • Annonces Légales·2011 / N°053·page 31·fr
    ...Les parts indivse représentant les 2/3 de la totalité du titre fon...
  • Journal Officiel·1979 / N°012·page 41·fr
    ... statutaires, des cessions de parts et l'intégration de nouveaux a...
  • Journal Officiel·1982 / N°022·page 10·fr
    ...s demi-modules de blocs, des quarts de modules de blocs, des blocs...
  • Annonces Légales·2012 / N°142·page 20·fr
    ...2012T07187SRLB2 Cession de parts sociales Transfert du siège soci...
  • Annonces Légales·2013 / N°018·page 48·fr
    ...Les parts indivises soient 7.903,6666/23711 dans l'immeuble 'dénom...
  • Annonces Légales·2013 / N°057·page 40·fr
    ...2013M00443VEPA1 Vente aux enchères publiques de parts indivises d...
  • Annonces Légales·2013 / N°083·page 2·fr
    ...400.000DT divisé en 40.000 parts sociales de 10DT Chacune par voi...
  • Annonces Légales·2024 / N°064·page 8·fr
    ...ation de la totalité de leurs parts d'héritage dans le Fonds de Co...
  • Annonces Légales·2005 / N°078·page 18·fr
    ...t ce, par la création de 2500 parts nouvelles de 10DT chacune répa...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 42·fr
    ...Des parts indivises (800/1521) objet du titre foncier n° 103057, s...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 30·fr
    ...** 5.000 Dinars divisé en 100 parts chacune de 50 Dinars reparti e...
  • Annonces Légales·2010 / N°141·page 64·fr
    ...La totalité des cinq septième des parts indivises de la propriété ...
  • Annonces Légales·2011 / N°080·page 34·fr
    ...ssocié Moncef Safi a cédé 960 parts sociales avec les garanties Or...
  • Annonces Légales·2012 / N°121·page 13·fr
    ...Divisé en 50 parts sociales de 100 dinars chacune. Durée : 99 ans....
  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 11·fr
    ...10 MD divisés en 100 parts sociales de 100 dinars chacune souscrit...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 23·fr
    ...ars et la création de 458 000 parts sociales de dix (10) dinars ch...
  • Annonces Légales·2017 / N°102·page 44·fr
    ...La totalité des 615 parts revenant à la deuxième partie saisie dan...