Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1990 / N°081·page 15·fr
    ...enseignants membres dudit jury appartenant au grade de professeur ...
  • Journal Officiel·1995 / N°018·page 4·fr
    ...s, soit licenciés lorsqu'ils n'appartiennent pas à l'administratio...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 6·fr
    ...blissements publics de l'Etat, appartenant aux catégories « A » et...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 16·fr
    ...il lui appartiendra de les faire valoir par devant L'Accord de la...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 21·fr
    ...rie et de commerce de vins lui appartenant et exploité par lui à B...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 17·fr
    ...sation syndicale à laquelle il appartient ou par un avocat. Dans c...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 16·fr
    ...onstatés contre toute personne appartenant ou non à l'entreprise ;...
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 21·fr
    ...0-14 Mars 1961 401 un terrain appartenant à Ghoulia, au Nord : un...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 3·fr
    ...à l'article 12 ci-dessus, fait apparaître une insuffisance des rec...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 6·fr
    ...— Les Administrateurs-élèves non titularisés seront s'ils apparten...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 13·fr
    ...es en sucrerie et distillerie. Appareils évaporatoires à effets mu...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 52·fr
    ...duits ou engrais agricoles lui appartenant et sis à Tunis 46, Rue ...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 27·fr
    ...le lot N° 2 appartenant à El Harbi. Au Nord et à l'Ouest : Des Ru...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 5·fr
    ...re accordées à des étudiants n'appartenant pas à l'Ecole et prépar...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 20·fr
    ...otalité des droits sociaux lui appartenant dans la Société en nom ...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 5·fr
    ...plus élevé du corps auquel ils appartenaient, ils peuvent être nom...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 2·fr
    ...du développement du pays, fait apparaître; — à l'appréciation des ...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 21·fr
    ...d, une terrain inculte (M'dès) appartenant à la partie saisie, à l...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 31·fr
    ...-de-chaussée se composant d'un appartement de trois pièces avec un...
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 11·fr
    ...t un membre suppléant au moins appartenant à la spécialité. Le ti...