Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2018 / N°128·page 41·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi soit 13...
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 20·fr
    ...0 Dinars, représentés par 200 parts de 5 Dinars chacune. II. — Le...
  • Annonces Légales·2008 / N°005·page 18·fr
    ...Parts indivises à vendre : 332,57 indivises du TF n° 129771 Tunis ...
  • Journal Officiel·1982 / N°003·page 21·fr
    ...10.000 dinars divisés en 1000 parts sociales de 10 dinars chacune ...
  • Journal Officiel·1982 / N°042·page 24·fr
    ... moyen de la création de 600 parts nouvelles de 10 dinars chacune...
  • Annonces Légales·2013 / N°086·page 48·fr
    ...Les parts indivises soient la moitié de la propriété dénommée Salm...
  • Annonces Légales·2017 / N°132·page 15·fr
    ...ssociés ont redistribué leurs parts sociales. Le PV de l'AGEO, le...
  • Journal Officiel·1964 / N°049·page 18·fr
    ...e, d'une superficie de trois quarts d'hectare, complantée de 26 pi...
  • Annonces Légales·2007 / N°109·page 9·fr
    ...1.000 dinars divisé en 1000 parts sociales de 1 dinar la part. Ob...
  • Annonces Légales·2010 / N°034·page 41·fr
    ...500 parts indivises dans la totalité du titre foncier n° 544771 Na...
  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 47·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 43683,33/131050 revenant à la...
  • Annonces Légales·2013 / N°044·page 16·fr
    ...e proportionnellement à leurs parts dans le capital. Le Conseil d...
  • Journal Officiel·1990 / N°018·page 22·fr
    ...cteur, inégalité de cauchy-schwarts, triangulaire, orthogonality d...
  • Journal Officiel·1997 / N°046·page 14·fr
    ...Les parts contributives des abonnés dans les frais d'établissement...
  • Annonces Légales·2020 / N°081·page 27·fr
    ...Abidi à 76.240d, 860 pour les parts objet de la licitation selon u...
  • Annonces Légales·2025 / N°166·page 5·fr
    ...d'Ahmed Rekik ont vendu leurs parts indivises soient 5 sur 7 à leu...
  • Journal Officiel·1957 / N°031·page 5·fr
    ...## Directeurs de Centre d'Arts Tunisiens Pour la 3ᵉ classe : MM. ...
  • Annonces Légales·2007 / N°036·page 19·fr
    ...- Monsieur Mohamed Lamine Kaouache cède la totalité de ses parts s...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 34·fr
    ...2.000 Dinars divisé en 200 parts de 10 dinars chacune. **Siège So...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 6·fr
    ...- Le registre des parts et des valeurs mobilières ainsi que le reg...