Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 13·fr
    ...Amina Boughzala, à compter du 22 avril 1966 Mahmoud Kalifa, à comp...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 36·fr
    ...'identité nationale est 06392492 a cédé la société Saidi de quinca...
  • Journal Officiel·2000 / N°096·page 6·fr
    ...Sa durée de réalisation est fixée à 2 ans à compter de l'an 2001. ...
  • Journal Officiel·1962 / N°062·page 14·fr
    ...62 a. 50 ca. Le requérant déclare : a) Que cette propriété doit ...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 25·fr
    ...1) La première parcelle portant les numéros 2009/10752 appartenant...
  • Journal Officiel·1971 / N°021·page 31·fr
    ...enregistrés à Tunis (AC 1) le 22 avril 1971, vol 781, série 1, cas...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 53·fr
    ...du 22 août 1979 enregistré à Tunis (AC) le 29 août 1979 volume 838...
  • Annonces Légales·2013 / N°098·page 16·fr
    ...- Pour la catégorie B d'une durée de 7 ans avec 2 années de grâce ...
  • Annonces Légales·2014 / N°122·page 24·fr
    ...boutique n°02 Ain Zaghouan 2045 La Marsa Tunis Tunisie. Les oppos...
  • Annonces Légales·2017 / N°096·page 26·fr
    ...e - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 12 août 2017
  • Journal Officiel·2008 / N°065·page 25·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 12 août 2008 Page 2...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 4·fr
    648 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE 29 Mars - 2 Avril...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 65·fr
    ...remière Instance de Sousse le 12 avril 1976, sous le n° 31 de l'an...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 26·fr
    ...13472 a été égarée, tout détenteur est prié de la rapporter à Maît...
  • Annonces Légales·2012 / N°116·page 35·fr
    ...age de 200 m² bâtis comprenant 2 appartements composés chacun d'un...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 24·fr
    ...1237054H/A/M/000 En vertu du procès verbal du 22 avril 2014 enreg...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 31·fr
    ...1967 à 10 heures du matin, au 12 Avenue de Montplaisir à Tunis, po...
  • Annonces Légales·2008 / N°124·page 23·fr
    ...de Londres Tunis pour une durée de 2 années (01.11.2005, 30.10.201...
  • Journal Officiel·1977 / N°004·page 13·fr
    ... Ben Rejeb Ridha, à compter du 2 avril 1976 Pour le 7ème échelon ...
  • Journal Officiel·1994 / N°031·page 12·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne - 22 Avril 1994 N° 3...