Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Annonces Légales·2014 / N°081·page 20·fr
    ...instance de Tunis sous le n° D019642008 le 26/6/2014. 2014402348S...
  • Annonces Légales·2004 / N°049·page 3·fr
    ... de Tunis en date du 5 octobre 1964 inscrit au titre foncier n° 89...
  • Annonces Légales·2013 / N°003·page 35·fr
    ...le 7/12/2012, quittance n° M068196, Monsieur Hafedh Ben Mohamed Hé...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 50·fr
    ...Habib Bourguiba- immeuble STB -AFRICA -1001 Tunis (R.C n° B1961319...
  • Annonces Légales·2014 / N°052·page 28·fr
    ...le n°10202151, quittance n°M028196 en date du 28/4/2010, Mr Idriss...
  • Annonces Légales·2020 / N°014·page 25·fr
    ...1/ un contrat de partage rédigé le 26 novembre 1962 par les deux n...
  • Journal Officiel·1974 / N°046·page 27·fr
    ...n 1959 et la loi du 25 juillet 1963. L’Avocat Poursuivant A. Abd...
  • Journal Officiel·1990 / N°058·page 32·fr
    ...ar la loi n° 66-27 du 30 avril 1966 et notamment ses articles 37 e...
  • Annonces Légales·2021 / N°056·page 9·fr
    ...R6 Monastir titulaire de CIN 04196740 la totalité du fonds de comm...
  • Annonces Légales·2025 / N°039·page 13·fr
    ...côté nord par le reste du TF n°19658 Sidi Bouzid, du côté sud par ...
  • Annonces Légales·2005 / N°133·page 5·fr
    ... 11 d'une superficie d'environ 1962m2. Il est délimité au sud par ...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 27·fr
    ...Le Ministre de l'Agriculture, Vu la loi N° 68-12 du 2 juin 1968, ...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 14·fr
    ... du 7 avril 2016 sous le n° D0119652012. 2016402983SANB2 --- Ré...
  • Annonces Légales·2022 / N°089·page 12·fr
    ...egistre de commerce sous le n°B196131999, en la personne de son re...
  • Annonces Légales·2008 / N°013·page 35·fr
    le n° B 19688 1997 (en sa qualité de débitrice principale). 2° Sa...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 39·fr
    ...le Extraordinaire du 2 février 1967. L'Assemblée a donné en outre ...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 3·fr
    ... la loi n° 69-04 du 29 juillet 1969, réglementant les substances v...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 46·fr
    ...ré le 10/02/2016 n° du reçu M001965 entre les deux parties Ahmed B...
  • Journal Officiel·1961 / N°013·page 10·fr
    476 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 4 Avril 1961 #...
  • Annonces Légales·2007 / N°017·page 39·fr
    ...dre du règlement judiciaire n° 196 de la Société Rached Ben Marzou...