Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2025 / N°088·page 14·fr
    ...la totalité des parts indivises soient 449 /63323 dans l'immeuble ...
  • Annonces Légales·2004 / N°134·page 16·fr
    ...és Boughattas vend toutes ses parts dans le fonds de commerce sis ...
  • Journal Officiel·1978 / N°018·page 37·fr
    ...60.000 dinars divisé en 6.000 parts de 10.000 dinars chacune. Dur...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 58·fr
    ...es propriétaires et gérer les parts des copropriétaires jusqu'à ré...
  • Annonces Légales·2021 / N°013·page 17·fr
    ...Le prix des parts indivises de l'immeuble objet du titre foncier n...
  • Journal Officiel·2007 / N°053·page 11·fr
    ... les disciplines relatives aux arts, aux langues, aux lettres, ain...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 9·fr
    ...Six mille dinars en numéraire (600 Parts sociales à 10 Dinars l'un...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 40·fr
    ...Moakher, à l'Ouest par les remparts, à l'Est par la Rue El Kaar où...
  • Annonces Légales·2014 / N°049·page 58·fr
    ...2014A00392VEPA2 --- ## Cession de parts sociales ### Société In...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 6·fr
    ...10.000 Dinars divisé en 1000 parts en numéraire de 10 Dinars l'une...
  • Annonces Légales·2017 / N°001·page 56·fr
    ...Les parts indivises qui représentent 14% de 72% d'une ancienne vil...
  • Annonces Légales·2018 / N°016·page 50·fr
    ...500/11474 parts indivises appartenant à la partie saisie à l'immeu...
  • Annonces Légales·2024 / N°028·page 10·fr
    ...icie de 59 m² avec 10000/1603 parts indivises lui appartenant dans...
  • Annonces Légales·2006 / N°098·page 57·fr
    ...ns la proportion de 400/34575 parts sis à la rue El Koufa n°2 se c...
  • Annonces Légales·2011 / N°062·page 40·fr
    ...Les parts indivises qui appartiennent à la partie saisie de l'imme...
  • Journal Officiel·1979 / N°037·page 26·fr
    ...k Ben Mansour Mezghani les 75 parts sociales de 10 dinars chacune ...
  • Annonces Légales·2012 / N°052·page 45·fr
    ...comporter les dispositions des arts précités fautes de déchéance. ...
  • Annonces Légales·2012 / N°079·page 27·fr
    ...sement et la création de 5500 parts social de 100.000DT (Cent Dina...
  • Annonces Légales·2012 / N°141·page 10·fr
    ...4.500,000 Dinars divisé en 450 parts sociales de dix dinars chacun...
  • Annonces Légales·2017 / N°012·page 3·fr
    ...l'acquisition et la gestion des parts sociales dans d'autres socié...