Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1983 / N°028·page 10·fr
    ...l Officiel de la République Tunisienne — Mardi 12 Avril 1983 N° 28
  • Journal Officiel·1981 / N°059·page 51·fr
    ...N° 4942 du 12 Août 1981 N° D-518/1 ## AVIS UNION INTERNATIONALE...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 71·fr
    ...vrier 1978 sous le numéro 138/22 au greffe du tribunal de première...
  • Journal Officiel·1980 / N°014·page 40·fr
    ...posé de 3 membres au moins et 12 au plus. II - Suivant déclaratio...
  • Journal Officiel·1997 / N°088·page 11·fr
    - 2 agents ayant un brevet de technicien professionnel ou un certi...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 70·fr
    ...32 a. L'immeuble se trouve situé à 2 kms au Nord d'Hammamet, sur ...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 22·fr
    ...ure Mamia, tunisienne, née le 22 avril 1944, à Sidi-Dahar, célibat...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 17·fr
    ...n° 47.862 appartenant au requérant. A l'Est : Hassine El Messei b...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 45·fr
    ...istré à Sfax le 25 décembre 1972 AC. et ID folio 32 N° 155. Il app...
  • Journal Officiel·2002 / N°030·page 19·fr
    ...N° 30 Journal Officiel de la République Tunisienne — 12 avril 2002...
  • Annonces Légales·2025 / N°055·page 5·fr
    ...- Pour la catégorie B d'une durée de 7 ans dont 2 années de grâce ...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 34·fr
    ...Ahmed Hamza Avocat à Tunis 2 Avenue de Carthage, dans le délai de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 2·fr
    646 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE 29 Mars - 2 Avril...
  • Journal Officiel·1993 / N°054·page 15·fr
    ... Vu le décret n° 89 - 442 du 22 avril 1989 réglementant les march...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 13·fr
    ...odifiée par la loi n° 99-91 du 2 août 1999, sont abrogés et rempla...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 18·fr
    ...triculation a été demandée le 22 avril 1955, le Tribunal Immobilie...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 6·fr
    ...réé par le décret sus-visé du 12 août 1936. ART. 2. — Définition ...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 10·fr
    ...relles et de l'Information du 12 août 1972, portant ouverture d'un...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 11·fr
    ...ion Nationale; Vu l'arrêté du 2 août 1972, fixant le règlement et...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 9·fr
    ...De la côte 52 au lieu dit Henchir M'senna la limite se dirige vers...