Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 26·fr
    ...de quatre pièces, garage et un appartement de deux pièces, la vill...
  • Journal Officiel·1963 / N°052·page 8·fr
    ...Toutes ces parcelles appartenant au Cadastre « Vallée de la Basse ...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 24·fr
    ...onstatés contre toute personne appartenant ou non à l'entreprise ;...
  • Journal Officiel·1961 / N°018·page 17·fr
    ...dra l concessionnaire, de tous appareils, connus sous le nom de ca...
  • Journal Officiel·1972 / N°047·page 31·fr
    ...et du côté Est il y a la parcelle de terrain appartenant aux hérit...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 21·fr
    ...s, chauffage, air conditionné, appareils de réfrigération, tuyaute...
  • Journal Officiel·1988 / N°061·page 8·fr
    ...— à tenir une comptabilité matière faisant constamment apparaître ...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 35·fr
    ...Une bande de terrain appartenant à M. Khatoui ben Laroussi ben Nas...
  • Journal Officiel·1974 / N°029·page 12·fr
    ...s doivent porter une épigraphe apparente. Le nom et l'adresse du o...
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 22·fr
    ...arts de 10 Dinars chacune, lui appartenant dans la Société à Respo...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 11·fr
    ...eur; il en est de même de tous appareils de protection nécessaires...
  • Journal Officiel·1965 / N°028·page 11·fr
    ...otalité des parts sociales lui appartenant dans la Société susnomm...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 25·fr
    ...trées et 4 pièces; 2) un petit appartement; 3) un magasin; 4) un d...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 12·fr
    ..., doivent porter en caractères apparents, une inscription indiquan...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 5·fr
    ...Le contrat passé avec le bureau d'études étranger doit faire appar...
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 23·fr
    ...onstatés contre toute personne appartenant ou non à l'entreprise ;...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 28·fr
    ...une maison appartenant à l'auteur du présent avis ; Au Nord : la ...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 17·fr
    ...— n'a pas d'infirmité apparente ou cachés et qu'il est apte à exer...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 4·fr
    ...de l'Administration intéressée appartenant aux catégories équivale...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 18·fr
    ...Première Instance de Tunis, il apparait que Madame Emma Nacrache, ...