Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 2·fr
    ...sur des meubles ainsi que les parts sociales, les actions et les o...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 27·fr
    ...dinars et la création de 1200 parts sociales d'une valeur nominale...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 49·fr
    ...entant que l'acheteur de toutes les parts indivis revenant aux hér...
  • Annonces Légales·2011 / N°003·page 37·fr
    ...titut Monastirien des Sciences Arts et Technologies «IMOSAT SA» S...
  • Annonces Légales·2012 / N°053·page 27·fr
    ...t ce par la création de 2.500 parts sociales nouvelles de 100 Dina...
  • Annonces Légales·2014 / N°009·page 7·fr
    ...2.200 dinars divisé en 220 parts sociales de 10 dinars chacune. 20...
  • Annonces Légales·2023 / N°042·page 8·fr
    ...35 570 dinars divisé en 3 557 parts de dix dinars chacune Siège s...
  • Annonces Légales·2026 / N°091·page 3·fr
    ...re de la CIN N°08764410 leurs parts du fonds de commerce avec ses ...
  • Annonces Légales·2006 / N°093·page 22·fr
    ...00.000 dinars divisé en 6.000 parts sociales de 50 dinars chacune....
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 33·fr
    ...Mustapha ben Ali Ouahada, des parts sociales qu'ils possèdent dans...
  • Journal Officiel·1983 / N°022·page 16·fr
    ...Les articles VI et VIII (capital social et répartition des parts) ...
  • Annonces Légales·2017 / N°079·page 57·fr
    ...La totalité des 14/48 parts indivises de la totalité de la moitié ...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 47·fr
    ...Les parts indivises soient 65352/130704 dans l'immeubles dénommé "...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 55·fr
    ...tre National de Musique et des Arts Populaires | 15 000 | 32 000 |...
  • Annonces Légales·2021 / N°052·page 17·fr
    ... n°118153 Tunis ainsi que ces parts indivises égales à (10.000/53)...
  • Annonces Légales·2022 / N°077·page 11·fr
    ...Les parts indivises du débiteur Représentent 6700 parties de la to...
  • Annonces Légales·2025 / N°020·page 8·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie dans l...
  • Annonces Légales·2025 / N°139·page 21·fr
    ...Le paiement des gains s'effectue suivant les parts gagnantes comme...
  • Annonces Légales·2025 / N°148·page 16·fr
    ...La totalité des 02/48 parts indivises de la totalité de la moitié ...
  • Annonces Légales·2011 / N°048·page 41·fr
    ...(02 Ares 64 CA) divisé en 264 parts, en considérant qu'une part re...