Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 36·fr
    ...ki le 11 mai 2012 sous le n°7162 arrêt devenu définitif suivant l'...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 19·fr
    ...N° 52 Journal Officiel de la République Tunisienne — 2 août 1988 1...
  • Annonces Légales·2015 / N°061·page 54·fr
    ...nte dinars (151.540.000D) sur 02 ans et avec un intérêt calculé su...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 42·fr
    ...adgham résidence Safir Enasser 2 Ariana, matricule fiscale n° 000/...
  • Journal Officiel·2005 / N°061·page 20·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 2 août 2005 N° 61
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 27·fr
    ...t 1961, enregistré à Tunis, le 2 août 1961, vol. 721, série bis, c...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 3·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE - 18 - 22 Avril 1969 ...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 36·fr
    ...istré à Tunis le 29 juillet 1972 Actes Civils 1 vol. 791 série bis...
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 27·fr
    ...A raison de 2 actions nouvelles pour 11 actions anciennes. 2/ A ti...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 5·fr
    ...roits aux termes du paragraphe 2 au moment de la ratification ou d...
  • Journal Officiel·1980 / N°042·page 33·fr
    ...ident Directeur Général ou par 2 administrateurs. Pouvoirs du Con...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 26·fr
    ...nal Immobilier de Tunisie, le 12 avril 1961, M. M'Hamed ben Mohamm...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 16·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 22 Août 1975 Annex...
  • Annonces Légales·2018 / N°099·page 38·fr
    ...au n° 52 Avenue Habib Bourguiba Tunis, en sa qualité de créancier....
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 28·fr
    ...Les présentes ont été déposées le 12 août 1959 au Greffe du Tribun...
  • Journal Officiel·1974 / N°073·page 21·fr
    ...la base de 3 actions UBCI pour 2 actions SOGEFIM, au guichet de l'...
  • Journal Officiel·1979 / N°018·page 32·fr
    ...ne superficie déclaré de 97 H 32 A 69 C et ayant pour limites : 1...
  • Journal Officiel·1998 / N°059·page 13·fr
    ... et 4 est d'un an, elle est de 2 ans pour accéder aux autres échel...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 139·fr
    ...ienne ; - Décret N°81-1001 du 12 Août 1981, relatif aux redevances...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 23·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 19-22 Avril 1960 #...