Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 5·fr
    ...à 200 mètres environ du puits, appartenant à M. Mohamed Attig. La...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 30·fr
    ...En conséquence, il appartient à qui-conque aurait une opposition à...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 9·fr
    ...s pour sauvegarder les valeurs appartenant à la société ou déposée...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 3·fr
    ...avec la limite Est de la ferme appartenant au service de la produc...
  • Journal Officiel·1964 / N°012·page 7·fr
    ...e effectif de cette entreprise appartiennent à l'autre Partie Cont...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 26·fr
    ...Le capital social est de 1.500 Dinars, appartenant par moitié aux ...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 25·fr
    ... ayant pour objet la vente des appareils d'électro-ménagers, dénom...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 10·fr
    ...re à une indemnité soit, s'ils appartenaient à l'Administration en...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 32·fr
    ...Iui appartenant dans la Société à responsabilité limitée « CONFISÉ...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 52·fr
    ...ominale de 1 Dinar l'une, leur appartenant dans la S.A.R.L. « MAIS...
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 5·fr
    ...es privilèges découlant de son appartenance présente ou future à n...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 4·fr
    ...i qu'en tout lieu non muni des appareils sanitaires d'usage, des u...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 12·fr
    ...départ valable que les chevaux appartenant au même propriétaire; ...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 123·fr
    ...i ressort du montage juridique apparent. Pour que l'information r...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 18·fr
    ...Ventes d'objets mobiliers appartenant à l'État, épaves. Succession...
  • Journal Officiel·1962 / N°032·page 16·fr
    ...e l'immeuble ci-après désigné, appartenant à la partie saisie Ameu...
  • Journal Officiel·1962 / N°044·page 9·fr
    ...Les 2 Fonds appartenant à des Tunisiens, la vente n'est pas soumis...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 33·fr
    ..., articles de ménage, cadeaux, appareils électro-ménagers, jouets,...
  • Journal Officiel·1992 / N°019·page 6·fr
    ...rs fonctions à l'étranger et n'appartenant pas au ministère des af...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 23·fr
    ... à 76, rue du 18 Janvier 1952, appartenant à la Société; c) Autori...