Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1980 / N°036·page 23·fr
    ...n, et ceci à prélever sur les parts des actionnaires défaillants e...
  • Annonces Légales·2013 / N°002·page 3·fr
    ...20 000 dinars divisé en 2000 parts de dix 10,000 chacune Journal ...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 2·fr
    ...l :** 3 000 DT, divisé en 300 parts, la valeur de la part est de 1...
  • Annonces Légales·2020 / N°034·page 8·fr
    (avec les parts communes dans l'immeuble). L'appartement se compo...
  • Journal Officiel·2004 / N°054·page 9·fr
    ...compétence dans le domaine des arts, elle se compose, outre son pr...
  • Annonces Légales·2022 / N°128·page 15·fr
    ...2791.333 parts indivises qui correspondent à 2791.333m² dans l'imm...
  • Annonces Légales·2025 / N°140·page 14·fr
    ...ia antérieurement, Borj Erras parts, la ville de Mahdia et incluse...
  • Annonces Légales·2006 / N°093·page 20·fr
    ... cédé totalité des mille cent parts sociales qu'il détient dans le...
  • Annonces Légales·2007 / N°098·page 40·fr
    ...Il s'agit des deux parts sur cinq indivises de la totalité de l'ap...
  • Journal Officiel·1971 / N°020·page 21·fr
    ...250 Dinars sera divisé en 750 parts de 135 Dinars l'une. L'articl...
  • Annonces Légales·2011 / N°063·page 28·fr
    ...N n° 05263634 la totalité des parts sociales qu'il détenait dans l...
  • Journal Officiel·1978 / N°081·page 42·fr
    ...Cinq mille (5.000) dinars divisé en cinq cents parts de dix dinars...
  • Annonces Légales·2011 / N°114·page 22·fr
    ..., proportionnellement à leurs parts dans le capital et dans la lim...
  • Annonces Légales·2016 / N°008·page 30·fr
    ... deux mille cinq cent (2.500) parts sociales de 220 Dinars chacune...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 29·fr
    ...A été décidé l'approbation de l'acte d'acquisition des parts socia...
  • Annonces Légales·2011 / N°057·page 48·fr
    ...otale 853 m² représentant 853 parts indivises, dont 770,0694 revie...
  • Annonces Légales·2019 / N°010·page 42·fr
    ...Il s'agit de 200/543 parts indivises objet du titre foncier n° 526...
  • Annonces Légales·2019 / N°064·page 18·fr
    ...es carrés fractionnée en 9368 parts. Sur la dite parcelle est cons...
  • Journal Officiel·1982 / N°012·page 15·fr
    ...13.500 dinars repartis au 2700 parts 5 dinars chacune Durée : 99 a...
  • Journal Officiel·1984 / N°043·page 39·fr
    ... Dinars par la création de 70 parts sociales de 100 D. chacune ver...