56 432 résultats pour ""ARTS""
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- Annonces Légales·2013 / N°002·page 3·fr...20 000 dinars divisé en 2000 parts de dix 10,000 chacune Journal ...
- Annonces Légales·2013 / N°138·page 2·fr...l :** 3 000 DT, divisé en 300 parts, la valeur de la part est de 1...
- Annonces Légales·2020 / N°034·page 8·fr(avec les parts communes dans l'immeuble). L'appartement se compo...
- Journal Officiel·2004 / N°054·page 9·fr...compétence dans le domaine des arts, elle se compose, outre son pr...
- Annonces Légales·2022 / N°128·page 15·fr...2791.333 parts indivises qui correspondent à 2791.333m² dans l'imm...
- Annonces Légales·2025 / N°140·page 14·fr...ia antérieurement, Borj Erras parts, la ville de Mahdia et incluse...
- Annonces Légales·2006 / N°093·page 20·fr... cédé totalité des mille cent parts sociales qu'il détient dans le...
- Annonces Légales·2007 / N°098·page 40·fr...Il s'agit des deux parts sur cinq indivises de la totalité de l'ap...
- Journal Officiel·1971 / N°020·page 21·fr...250 Dinars sera divisé en 750 parts de 135 Dinars l'une. L'articl...
- Annonces Légales·2011 / N°063·page 28·fr...N n° 05263634 la totalité des parts sociales qu'il détenait dans l...
- Journal Officiel·1978 / N°081·page 42·fr...Cinq mille (5.000) dinars divisé en cinq cents parts de dix dinars...
- Annonces Légales·2011 / N°114·page 22·fr..., proportionnellement à leurs parts dans le capital et dans la lim...
- Annonces Légales·2016 / N°008·page 30·fr... deux mille cinq cent (2.500) parts sociales de 220 Dinars chacune...
- Annonces Légales·2017 / N°069·page 29·fr...A été décidé l'approbation de l'acte d'acquisition des parts socia...
- Annonces Légales·2011 / N°057·page 48·fr...otale 853 m² représentant 853 parts indivises, dont 770,0694 revie...
- Annonces Légales·2019 / N°010·page 42·fr...Il s'agit de 200/543 parts indivises objet du titre foncier n° 526...
- Annonces Légales·2019 / N°064·page 18·fr...es carrés fractionnée en 9368 parts. Sur la dite parcelle est cons...
- Journal Officiel·1982 / N°012·page 15·fr...13.500 dinars repartis au 2700 parts 5 dinars chacune Durée : 99 a...
- Journal Officiel·1984 / N°043·page 39·fr... Dinars par la création de 70 parts sociales de 100 D. chacune ver...