Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Annonces Légales·2005 / N°078·page 3·fr
    ...l'affaire n° 34926 signifié le 2 avril 2005 par Maître Marmouri Hi...
  • Annonces Légales·2005 / N°102·page 2·fr
    ...al, ayant son siège social 70/72 avenue Habib Bourguiba Tunis. Pa...
  • Annonces Légales·2017 / N°005·page 19·fr
    ...l de première instance de Sfax 2 ayant son siège à la zone trois 4...
  • Annonces Légales·2022 / N°091·page 12·fr
    ...ous mentionné mercredi 24/8/2022 au tribunal de 1ère instance de M...
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 15·fr
    ...perficie totale de 3 hectare, 92 are et 66 centiares, il s'agit du...
  • Annonces Légales·2024 / N°143·page 9·fr
    ...'une superficie de 4 hectares 32 ares 84 centiares, objet du T.F. ...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 43·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 19-22 Avril 1960 55...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 34·fr
    ... Adic : M. Jilani Bornaz, C.P. 2 avril 1963. MM. les créanciers s...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 42·fr
    ...ans le cadre de l'affaire n° 272 a décidé l'ouverture des procédur...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 4·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 18 - 22 Août 1973 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 16·fr
    ...62 du 9 octobre 1971, article 72 aux dates qui seront fixées par a...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 26·fr
    812 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 2 Avril 1976 #...
  • Journal Officiel·1993 / N°078·page 8·fr
    Vu la loi n° 88-91 du 2 août 1988, portant création de l'agence na...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 8·fr
    ...Vu le décret du 12 août 1943 (11 chaahane 1362) sur le contrôle de...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 28·fr
    ... première instance de Sfax le 12 août 1970 N° 1696. Il a été cons...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 25·fr
    ...Zarrouk Hassen, à compter du 2 avril 1976 Taghouti Azeiez, à compt...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 19·fr
    ...s non titulaires justifiant de 2 ans de services civils effectifs ...
  • Journal Officiel·1984 / N°072·page 22·fr
    ...Maître Ellouze Habib Avocat à la cour de cassation 62 Av. Hédi Cha...
  • Journal Officiel·1995 / N°040·page 7·fr
    ...t 234, Vu le décret 71-285 du 2 août 1971, relatif aux commission...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 8·fr
    ...ndustrie et aux Transports du 22 avril 1959 (13 chaoual 1378) : M...