Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 20·fr
    ...Ainsi la totalité des parts constituent le capital social appartie...
  • Journal Officiel·1973 / N°036·page 19·fr
    ...Une citerne appartenant à Hadj Mohamed Siala; Au Sud-Est : T. 249....
  • Journal Officiel·1973 / N°048·page 12·fr
    ...« Procédé et appareillage de désulfuration des courants fluides »....
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 4·fr
    ...s pratiquées par des personnes appartenant à des Groupements sport...
  • Journal Officiel·1961 / N°053·page 4·fr
    ...— Elle se dirige alors vers l'Est jusqu'à la maison Cantonière app...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 20·fr
    ...éparations mécaniques auto lui appartenant et sis à Tunis, 70, rue...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 18·fr
    ...Terrain appartenant à la Municipalité Le présent avis fera courir...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 16·fr
    ...biens mobiliers et immobiliers appartenant à l'État. Il centralis...
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 29·fr
    ... de 140 m2., comprenant quatre appartements et deux magasins avec ...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 54·fr
    ...un terrain appartenant à Mansour ben Hassouna Tritar. **Mise à pr...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 24·fr
    ...12.000,000 et appartenant aux associés sus-nommés dans la proporti...
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 13·fr
    ...Khadidja Sassi, demeurant aussi à Sfax, les 162 parts leur apparte...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 30·fr
    ...(il ne sera pas demandé la description des appareils de sondage). ...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 11·fr
    ...nstatées contre toute personne appartenant ou non à l'établissemen...
  • Journal Officiel·1988 / N°006·page 5·fr
    ...t des sociétés dont le capital appartient directement et entièreme...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 8·fr
    ...— Le pouvoir disciplinaire appartient au Directeur de la Régie. Le...
  • Journal Officiel·1987 / N°013·page 6·fr
    ...— Tout enseignant d'un établissement doit appartenir à un départem...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 28·fr
    ...'immeuble se comporte avec ses appartenances et dépendances. ## M...
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 4·fr
    ... la juridiction à laquelle ils appartenaient. Ils continuent à jou...
  • Journal Officiel·1991 / N°001·page 5·fr
    ...que fois qu'il s'agit d'agents appartenant à des statuts particuli...