Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 21·fr
    ...es formalités légales de régularisation et de publicité. Cette ré...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 12·fr
    ...igrée de reproduction avec autorisation spéciale de l'Office des C...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 5·fr
    ...n d'affiliation en donne l'autorisation. Paragraphe 5 — Les prest...
  • Journal Officiel·1958 / N°030·page 13·fr
    ...Fait en vertu de l’autorisation de M. le Président du Tribunal de ...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 44·fr
    ...les personnes munies d'une autorisation de Monsieur le Gouvernemen...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 28·fr
    ...er du 1er octobre 1974 Rafika Krisa, à compter du 1er octobre 1974...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 15·fr
    ...ze pour cent (75%)." Sauf autorisation préalable de l'inspection ...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 23·fr
    ...s doit faire l'objet d'une autorisation du ministre de l'agricultu...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 27·fr
    ... ceux qui sont munis d'une autorisation de M. le Gouverneur de Sfa...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 30·fr
    ...etrait de la décision ou l'autorisation de prendre certains objets...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 3·fr
    ...ion de prendre des mesures autorisant des augmentations de dépense...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 27·fr
    ...Fait avec l'autorisation de M. Brahim ben Abdessemed, Juge cantona...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 35·fr
    ...x enchères, être muni de l'autorisation du Gouverneur, en exécutio...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 25·fr
    ... les personnes munies de l'autorisation délivrée par Monsieur le G...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 21·fr
    ... caractères agricole d'une autorisation de M. le Gouverneur de Sfa...
  • Journal Officiel·1993 / N°074·page 10·fr
    ...nte et injustifiée, sans l'autorisation préalable de l'employeur o...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 18·fr
    ...Fait, avec l’autorisation du dit Magistrat, le 9 avril 1960. N° 7...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 6·fr
    ...Lors de sa titularisation dans le nouvel emploi, il doit être rayé...
  • Journal Officiel·1963 / N°031·page 15·fr
    ...e munir au préalable d'une autorisation délivrée par Monsieur le G...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 26·fr
    ...68-30 du 29 décembre 1968, autorisant l'adhésion de la Tunisie au ...