Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 160 résultats pour ""ARBRES FRUITIERS""
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 24·fr
    ...1er Les 7/24 d'un verger complanté d'arbres fruitiers connu sous l...
  • Journal Officiel·2003 / N°022·page 22·fr
    ...grêles pour protéger les arbres fruitiers. * investissement de ca...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 31·fr
    ...3°) Une parcelle de terrain comportant des arbres fruitiers sise a...
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 19·fr
    ...complanté en dattiers et arbres fruitiers, sis Jarr Ouest de l'Oas...
  • Journal Officiel·1964 / N°028·page 28·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain renfermant quelques arb...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 31·fr
    ...Contenant 5 arbres fruitiers, entouré de figuiers de barbarie, de ...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 34·fr
    ...3°) Une parcelle de terrain comportant des arbres fruitiers sise a...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 40·fr
    ...s de 350 oliviers et 300 arbres fruitiers, ayant pour limites : A...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 28·fr
    ...La propriété bornée consiste en une terre complantée d'arbres frui...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 24·fr
    ...La propriété bornée consiste en un verger contenant des arbres fru...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 24·fr
    ...« Flemmech », consistant en une maison, une boutique et arbres fru...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 25·fr
    ...t un terrain complanté d'arbres fruitiers, d'une contenance dénonc...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 32·fr
    ...3° Une parcelle, renfermant 15 pieds d'oliviers et des arbres frui...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 32·fr
    ...e de terre complantée en arbres fruitiers comprenant une maison d'...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 29·fr
    ...« Bir Halaoua », consistant en deux parcelles complantées d'arbres...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 35·fr
    ...complanté de palmiers et arbres fruitiers, renfermant un kiosque à...
  • Journal Officiel·2005 / N°011·page 14·fr
    ...es de multiplication des arbres fruitiers et de la vigne - la tail...
  • Journal Officiel·1962 / N°013·page 11·fr
    ...50 a., complansée de 20 pieds d'oliviers et 20 arbres fruitiers, d...
  • Journal Officiel·1968 / N°027·page 9·fr
    ...La propriété bornée consiste en deux parcelles complantées d'arbre...
  • Journal Officiel·1966 / N°044·page 13·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain complanté d'arbres frui...