89 760 résultats pour ""ARC""
- Journal Officiel·1978 / N°063·page 25·frParcelle N° 14 : Au Nord : Voie X 2. A l'Est : Parcelle 15. Au Su...
- Journal Officiel·2010 / N°064·page 47·fr...| A du plan TPD n° 46973 (n°788) | RC 84679 Partie de la Parcelle ...
- Journal Officiel·2025 / N°123·page 55·fr...| 684 -688 conformes à la parcelle n°5 du plan du titre foncier n°...
- Journal Officiel·2022 / N°067·page 36·fr...| 84 conforme à la parcelle n°2 85 conforme à la parcelle n°3 du p...
- Journal Officiel·2021 / N°057·page 36·fr...| 122 conforme à la parcelle A du plan TPD n°89411 | Non immatricu...
- Journal Officiel·2009 / N°012·page 34·fr...| 77 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 9485 ...
- Journal Officiel·2022 / N°080·page 31·fr...2 - Sont incorporées au domaine public privé de l'État les parcell...
- Journal Officiel·2016 / N°077·page 7·fr...23 - Les ressources des archives nationales sont divisées en recet...
- Journal Officiel·2005 / N°041·page 8·fr...| | 11 | La parcelle n°12 conforme aux parcelles n°1et2 du plan d...
- Journal Officiel·2024 / N°040·page 21·fr...| 191 conforme à la parcelle A du plan T P D n°77183 | non immatri...
- Journal Officiel·1986 / N°043·page 10·frle propriétaire de la marchandise à commercialiser ou à défaut, un...
- Journal Officiel·2015 / N°031·page 17·fr...| 121 Conforme à la parcelle n°A du plan du T.P.D n° 51314 | Non i...
- Journal Officiel·1988 / N°009·page 6·fr...36921 (parcelle n° 7) — Situation des parcelles : Tunis — Nature d...
- Journal Officiel·2019 / N°033·page 38·fr...Conforme à la parcelle n° 4 139 Conforme à la parcelle n° 6 144 Co...
- Journal Officiel·1977 / N°083·page 23·fr...### Quatrième Parcelle : Au Sud : Un chemin conduisant à la parce...
- Journal Officiel·1998 / N°044·page 13·fr...## Chapitre V ## Les marchés Art. 15. - Il est créé au sein de l...
- Journal Officiel·2009 / N°012·page 36·fr...| 124 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 1584...
- Journal Officiel·1959 / N°020·page 17·fr...(Cette parcelle correspond à la parcelle n° 1 de la réquisition n°...
- Journal Officiel·2021 / N°057·page 40·fr...| 154 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n°5701 ...
- Journal Officiel·1985 / N°063·page 8·fr...— Les marchés d'études peuvent être précédés de «marchés de défini...