Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 750 résultats pour ""FIRMA""
  • Journal Officiel·2010 / N°066·page 11·fr
    ...cceptation, approbation ou confirmation par les Parties contractan...
  • Annonces Légales·2007 / N°103·page 59·fr
    ...- Confirmation de l'actuel conseil syndical dans ses fonctions. - ...
  • Annonces Légales·2018 / N°091·page 11·fr
    ...801592, il a été adopté la confirmation de la gérance de Ms Nizar ...
  • Annonces Légales·2014 / N°008·page 20·fr
    ...- Confirmation de la nomination de Mr Gennaro Villano comme direct...
  • Journal Officiel·2021 / N°010·page 31·fr
    ...du 6 janvier 2021, portant confirmation des écoles doctorales créé...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 52·fr
    ...- Contrat régulier - Facture proforma - Confirmation définitive de...
  • Annonces Légales·2014 / N°105·page 28·fr
    ...- Confirmation de la cession de la totalité des parts sociales de ...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 11·fr
    ... les arrêts de Cour d'Appel infirmant un jugement de débouté outre...
  • Journal Officiel·2003 / N°069·page 5·fr
    ... des droits de l'enfant, Réaffirmant que les droits des enfants d...
  • Journal Officiel·1990 / N°059·page 32·fr
    ...En cas de confirmation après le deuxième essai, la période corresp...
  • Annonces Légales·2023 / N°020·page 10·fr
    ...Membre Numéro et date de confirmation de gouverneur : numéro 288 ...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 83·fr
    # DIVERS ## Avis au public ### Avis de confirmation de contrat d...
  • Journal Officiel·1999 / N°076·page 19·fr
    ...b) Méthode affirmative : définition, principes et caractéristiques...
  • Annonces Légales·2019 / N°033·page 20·fr
    ...8- Confirmation du Renouvellement du mandat des administrateurs au...
  • Annonces Légales·2013 / N°139·page 41·fr
    ...re de l'exercice 2012; 11- Confirmation de la nomination du commis...
  • Annonces Légales·2026 / N°039·page 20·fr
    ...6- Confirmation de la désignation de nouveaux membres du conseil d...
  • Annonces Légales·2016 / N°151·page 23·fr
    ...Extraordinaire Sté Madajen Elfirma MF : 703277N/P/M/000 N°CNSS ...
  • Annonces Légales·2026 / N°017·page 20·fr
    ...- Confirmation et reprise des décisions prises lors de l'AG du 19/...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 11·fr
    ...1 - une note confirmant le respect des normes comptables tunisienn...
  • Journal Officiel·2014 / N°057·page 17·fr
    ...ites instructions qu'après confirmation écrite par le supérieur. D...