Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2009 / N°100·page 36·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n° 987 Ben Arous in...
  • Annonces Légales·2005 / N°086·page 5·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain comportant quelques amandiers ...
  • Annonces Légales·2022 / N°125·page 9·fr
    ...Il s'agit d'un bâtiment ouvrant des cotés Nord et est sur deux voi...
  • Annonces Légales·2026 / N°023·page 12·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise à la Route de Messaadine ...
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 60·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble situé rue Maasser dans la Médina de Sousse...
  • Annonces Légales·2013 / N°072·page 34·fr
    ...sis à Sfax entre les routes de Tunis et Mahdia Km 28 il s'agit d'u...
  • Annonces Légales·2010 / N°125·page 26·fr
    ... m² sis à El Ksar Gafsa, il s'agit d'un lot de terrain rectangulai...
  • Journal Officiel·1980 / N°030·page 29·fr
    ...Il s'agit de construire : - Deux villas à 3 chambres - Une villa ...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 24·fr
    ...eg) Signature au empreintes digitales ou les deux | Taille | Ye...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 7·fr
    ...— Tout capitaine d'un navire qui, hors le cas d'empêchement légiti...
  • Annonces Légales·2010 / N°047·page 31·fr
    ...il s'agit de trois lots de terrain agricole réservé aux grandes cu...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 9·fr
    ...plôme équivalent, lorsqu'il s'agit d'un établissement d'enseigneme...
  • Annonces Légales·2011 / N°006·page 50·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble non immatriculé sis à cité Erriadh Boufich...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 40·fr
    ... personne décédée ; — s'il s'agit d'un enfant mort-né, attestatio...
  • Journal Officiel·1995 / N°034·page 9·fr
    ...DGIT Domaine de la prestation : législation du travail Objet de la...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 85·fr
    ...CARTE D'IDENTITÉ *(voir article 4)* | Avis | Empreintes digitale...
  • Annonces Légales·2011 / N°003·page 33·fr
    ...NVESTISSEMENTS TOURISTIQUES «COGIT» Société anonyme au capital de...
  • Annonces Légales·2010 / N°118·page 43·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain aménagé sur lequel est bâtie un loge...
  • Annonces Légales·2019 / N°063·page 27·fr
    ... m² sis Menzel Bourguiba il s'agit d'un terrain rectangulaire sur ...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 84·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise à la route de l'aéroport ...