22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Annonces Légales·2026 / N°100·page 15·fr... titre d'une part 3.40/24 à l'indivision d'un terrain à 3245 m² si...
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- Annonces Légales·2009 / N°056·page 43·frJaaibi, retraité, copropriétaire indivis, élisant domicile à l'étu...
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- Annonces Légales·2016 / N°071·page 40·fr...les parts indivises soient 420/91636 revenant à Ahmed Derbel au ti...
- Journal Officiel·1997 / N°099·page 47·fr...- Une stratégie justifiant la qualité de cohérôler indivisible du ...
- Journal Officiel·1959 / N°004·page 8·fr...1° requérant pour 1/8° indivis; 2° Peverelli Marie Louise, veuve n...
- Annonces Légales·2017 / N°133·page 57·fr...la totalité des parts indivises dans l'immeuble dénommé el Hana ob...
- Annonces Légales·2020 / N°085·page 31·fr...Zouch Oussama et Dhouib Ibrahim) de sa part à l'indivision qui éta...
- Journal Officiel·1993 / N°055·page 12·fr...Les taxis individuels munis d'autorisations délivrées avant la pub...
- Annonces Légales·2017 / N°089·page 39·fr...- La totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi soit ...
- Annonces Légales·2011 / N°112·page 42·fr...Toutes les parts indivises revenant à la partie poursuivie constit...
- Journal Officiel·2004 / N°053·page 16·fr...abi Tous propriétaires dans l'indivision avec l'Agence foncière To...
- Annonces Légales·2025 / N°030·page 5·fr...Les parts indivises revenants à Monsieur Nabil Ben Ayech en tant q...
- Annonces Légales·2026 / N°002·page 12·fr...La société IMAGRI, en détient 6 160 parts indivises. Mise à prix ...
- Annonces Légales·2021 / N°075·page 12·fr...la totalité du dixième à l'indivis de l'immeuble de 303 m² sis à l...
- Journal Officiel·1978 / N°019·page 32·fr...k 2 par tiers entr'eux dans l'indivision. II. — En ce qui concern...
- Annonces Légales·2014 / N°005·page 39·fr...Parts indivises à vendre : Les 552 indivises de TF n° 51621 Tunis ...