Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2017 / N°091·page 34·fr
    ...14 parts indivises saisies du total 120 parts indivise des immeubl...
  • Journal Officiel·2006 / N°063·page 26·fr
    ...Les candidats sont convoqués pour passer l’examen par lettres indi...
  • Annonces Légales·2026 / N°100·page 15·fr
    ... titre d'une part 3.40/24 à l'indivision d'un terrain à 3245 m² si...
  • Annonces Légales·2020 / N°040·page 24·fr
    ...Approbation du rapport d'activité et des états financiers individu...
  • Annonces Légales·2009 / N°056·page 43·fr
    Jaaibi, retraité, copropriétaire indivis, élisant domicile à l'étu...
  • Annonces Légales·2020 / N°015·page 19·fr
    ...Les parts indivises soit 2761.706 de la totalité de 26828 partie d...
  • Annonces Légales·2016 / N°071·page 40·fr
    ...les parts indivises soient 420/91636 revenant à Ahmed Derbel au ti...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 47·fr
    ...- Une stratégie justifiant la qualité de cohérôler indivisible du ...
  • Journal Officiel·1959 / N°004·page 8·fr
    ...1° requérant pour 1/8° indivis; 2° Peverelli Marie Louise, veuve n...
  • Annonces Légales·2017 / N°133·page 57·fr
    ...la totalité des parts indivises dans l'immeuble dénommé el Hana ob...
  • Annonces Légales·2020 / N°085·page 31·fr
    ...Zouch Oussama et Dhouib Ibrahim) de sa part à l'indivision qui éta...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 12·fr
    ...Les taxis individuels munis d'autorisations délivrées avant la pub...
  • Annonces Légales·2017 / N°089·page 39·fr
    ...- La totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi soit ...
  • Annonces Légales·2011 / N°112·page 42·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant à la partie poursuivie constit...
  • Journal Officiel·2004 / N°053·page 16·fr
    ...abi Tous propriétaires dans l'indivision avec l'Agence foncière To...
  • Annonces Légales·2025 / N°030·page 5·fr
    ...Les parts indivises revenants à Monsieur Nabil Ben Ayech en tant q...
  • Annonces Légales·2026 / N°002·page 12·fr
    ...La société IMAGRI, en détient 6 160 parts indivises. Mise à prix ...
  • Annonces Légales·2021 / N°075·page 12·fr
    ...la totalité du dixième à l'indivis de l'immeuble de 303 m² sis à l...
  • Journal Officiel·1978 / N°019·page 32·fr
    ...k 2 par tiers entr'eux dans l'indivision. II. — En ce qui concern...
  • Annonces Légales·2014 / N°005·page 39·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 552 indivises de TF n° 51621 Tunis ...