Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 776 résultats pour ""INVENTION""
  • Journal Officiel·1969 / N°005·page 13·fr
    ...Boccara à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 30·fr
    ...Georges Boccara à Tunis, a déposé une demande de brevet d'inventio...
  • Journal Officiel·1959 / N°045·page 16·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par un disp...
  • Journal Officiel·1958 / N°050·page 13·fr
    ...(Priorité du brevet d'invention déposé en France le 30 avril 1954,...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 22·fr
    ...Cette invention est caractérisée par : le fait qu'elle comprend un...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 23·fr
    ...du 4 mars 1960, il a été délivré au requérant un brevet d'inventio...
  • Journal Officiel·1972 / N°047·page 25·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce que l'on fait réagir l'aci...
  • Journal Officiel·1967 / N°041·page 27·fr
    ...Boccara à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Journal Officiel·1982 / N°022·page 9·fr
    ...Cette invention est caractérisée. La présente invention concerne ...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 10·fr
    ...5 décembre 1960 un brevet d'invention de vingt ans pour : Procédé ...
  • Journal Officiel·1980 / N°063·page 30·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'on applique sur le tube ...
  • Journal Officiel·1968 / N°018·page 7·fr
    ...Louis Dumoulin à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention...
  • Journal Officiel·1974 / N°001·page 27·fr
    ...Daniel Rolland Cette invention est caractérisée, à ce que l'on fa...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 12·fr
    ...Cette invention est caractérisée, par le fait qu'il consiste à réa...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 13·fr
    ...Valensi à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de Vin...
  • Journal Officiel·1984 / N°019·page 49·fr
    Cette invention est caractérisée par un procédé de préparation de ...
  • Journal Officiel·1980 / N°063·page 28·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'elle concerne des herbic...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 16·fr
    ...Barraco à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Journal Officiel·1972 / N°016·page 17·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'en dépose un explosif al...
  • Journal Officiel·1983 / N°062·page 25·fr
    ...Cette invention est caractérisée par l'utilisation du potentiel ac...