Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 14·fr
    ...**Poursuivante** : Aïcha, c'est le channel ben Massawid Chouchane ...
  • Annonces Légales·2009 / N°077·page 33·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Kamel Ben Fredj 56 Rue Houcine Bouzaye...
  • Journal Officiel·1976 / N°012·page 16·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Lassenot, Hassine Agen...
  • Journal Officiel·2019 / N°018·page 35·fr
    ...- D'ici la limite continue son trajet vers l'Est arrivant au point...
  • Annonces Légales·2010 / N°118·page 43·fr
    ...71.350.095 Partie poursuivante : Banque nationale agricole représ...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 23·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Ben Salah Abdallah age...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 22·fr
    ...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Mohamed Bezzani Adjoin...
  • Annonces Légales·2004 / N°163·page 4·fr
    Poursuivant : Zghal Slim, propriétaire, demeurant à Sfax, domicil...
  • Journal Officiel·2013 / N°051·page 5·fr
    ...ttribués dans les conditions suivantes : - l'emploi fonctionnel d...
  • Journal Officiel·1958 / N°031·page 10·fr
    ... Tunis, se compose des biens suivants : une maison, 8, rue El Azza...
  • Journal Officiel·2001 / N°033·page 13·fr
    ...4) Soit avoir, lors de son recrutement, un niveau d'études équival...
  • Annonces Légales·2025 / N°041·page 21·fr
    ...C 818492 Partie poursuivante : ARAB TUNISIAN BANK, S.A inscrite a...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 38·fr
    ...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Lassoued Hissine Agent...
  • Annonces Légales·2009 / N°061·page 45·fr
    ...La vente aura lieu le mardi 23/06/2009 à 9 H et suivant à la chamb...
  • Journal Officiel·1979 / N°072·page 20·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Ben Omrane Youssef adj...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 11·fr
    ...Du point O la polygonale se ferme en suivant le rivage jusqu'au po...
  • Journal Officiel·1977 / N°072·page 5·fr
    ...De la côte 1044 précitée la limite s'incline vers le Sud suivant l...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 35·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Abbès Mohamed Ali, Adj...
  • Annonces Légales·2018 / N°010·page 17·fr
    ...0002707/P Suivant le procès-verbal du conseil d'administration te...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 54·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Abbès Mohamed Ali Adjo...