Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 180 résultats pour ""ORNES""
  • Journal Officiel·2018 / N°051·page 44·fr
    ...2 - La commune de Sers devra déposer des bornes en forme de pyrami...
  • Journal Officiel·2019 / N°018·page 36·fr
    ...2 - La commune d'En-Nadhour dépose des bornes en forme de pyramide...
  • Journal Officiel·2019 / N°022·page 14·fr
    ...2 - La commune de Tébourba dépose des bornes en forme de pyramide ...
  • Journal Officiel·2019 / N°022·page 21·fr
    ...2 - La commune de Menzel Djemil dépose des bornes en forme de pyra...
  • Journal Officiel·2018 / N°051·page 18·fr
    ...2 - La commune de Ketana devra déposer des bornes en forme de pyra...
  • Journal Officiel·2022 / N°132·page 13·fr
    ...2 - La commune de Djebeniana dépose des bornes en forme de pyramid...
  • Journal Officiel·2022 / N°132·page 11·fr
    ...2 - La commune de Meknassy dépose des bornes en forme de pyramide ...
  • Journal Officiel·2019 / N°018·page 38·fr
    ...2 - La commune de Bir M'chergua dépose des bornes en forme de pyra...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 1·fr
    ...974, portant exonération des cornes en plastique de la taxe de con...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 12·fr
    ...| L'unité | 120 frs | | | Bornes. | La lettre | 35 frs | | | ...
  • Journal Officiel·2019 / N°009·page 26·fr
    ...2 - La commune de Kalaat El Andalous dépose des bornes en forme de...
  • Journal Officiel·2022 / N°046·page 22·fr
    ...2 - La commune de Melloulech dépose des bornes en forme de pyramid...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 2·fr
    ...la partie comprise entre les bornes "DPM 961" et "DPM 975") ... 75...
  • Journal Officiel·2017 / N°034·page 27·fr
    ...st délimité conformément aux bornes suivantes indiqué par liséré o...
  • Journal Officiel·2015 / N°048·page 23·fr
    ...taire, le rétablissement des bornes, les prises de vues aériennes,...
  • Journal Officiel·2004 / N°027·page 84·fr
    ...ler et si, d'autre part, les bornes sont protégées contre les cour...
  • Journal Officiel·2019 / N°017·page 49·fr
    ...2 - La commune de Sedjnane dépose des bornes en forme de pyramide ...
  • Journal Officiel·2007 / N°038·page 25·fr
    ...éclassée sont fixées par les bornes : DPM4bis-DPM3bis - DPM2bis - ...
  • Journal Officiel·2018 / N°051·page 49·fr
    ...2 - La commune de Korba devra déposer des bornes en forme de pyram...
  • Journal Officiel·2018 / N°051·page 14·fr
    ...2 - La commune de Dkhilet Toujane devra déposer des bornes en form...