Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
625 résultats pour ""POUR LUI""
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 35·fr
    ...Nizard, 16 Rue des Tanneurs, à Tunis, constitué pour lui. A l'enc...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 24·fr
    ...annule tous pouvoirs détenus pour lui par M. BRAMI, et ne reconnaî...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 39·fr
    ...ous les pouvoirs nécessaires pour lui permettre d'assurer la direc...
  • Journal Officiel·1965 / N°026·page 17·fr
    ...mi tous pouvoirs nécessaires pour lui permettre d'assurer ses fonc...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 46·fr
    ...ent les pouvoirs nécessaires pour lui permettre d'exercer la direc...
  • Journal Officiel·1963 / N°011·page 3·fr
    ...it aux obligations résultant pour lui de la loi sur le recrutement...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 4·fr
    ... chef de famille est valable pour lui-même, son conjoint et les en...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 4·fr
    ...laires de l'oeuvre, à charge pour lui d'en assurer la publication ...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 25·fr
    ...s est coupée en bec de flûte pour lui permettre de prendre appui s...
  • Journal Officiel·1990 / N°025·page 5·fr
    ...ous les pouvoirs nécessaires pour lui permettre d'assurer la direc...
  • Journal Officiel·1958 / N°074·page 5·fr
    ...s au-dessus du ceps de vigne pour lui servir de moyen de protectio...
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 12·fr
    ... Tijani, Jalloula et Jalloul pour lui et pour ses frères mineurs M...
  • Journal Officiel·1980 / N°019·page 22·fr
    ...ent les pouvoirs nécessaires pour lui permettre d'exercer la Direc...
  • Journal Officiel·1993 / N°045·page 9·fr
    ...ral les pouvoirs nécessaires pour lui permettre d'assurer la direc...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 21·fr
    ...ent les pouvoirs nécessaires pour lui permettre d'exercer la direc...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 17·fr
    ... prévoit d'ouvrir ce courant pour lui donner une section en forme ...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 23·fr
    ...rtenant à la même entreprise pour lui procurer un travail dans une...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 8·fr
    ...« — Un groupe A, comprenant l'État Tunisien ou qui pour lui » ; «...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 5·fr
    ...ous les pouvoirs nécessaires pour lui permettre d'assurer la direc...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 13·fr
    ...er des dons qui représentent pour lui directement ou indirectement...