Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2013 / N°041·page 26·fr
    ...Il ressort de ce procès verbal que les actionnaires de «Prepack» :...
  • Annonces Légales·2008 / N°012·page 35·fr
    ...n°1027912H/A/M/000 Suivant un procès-verbal du 27 décembre 2007, ...
  • Annonces Légales·2019 / N°082·page 3·fr
    ...Zone Industrielle de Korba, 8024 Korba-Nabeul En vertu du procès-...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 19·fr
    ...Centre Urbain Nord Boulevard du 7 novembre 1080 - Tunis Suivant p...
  • Journal Officiel·1999 / N°075·page 14·fr
    ...d groupe dit permis "Gabès – Jerba – Ben Gardane", Vu l'arrêté du...
  • Annonces Légales·2014 / N°148·page 31·fr
    ...Zone touristique III Midoun Djerba Suivant procès-verbal extraord...
  • Annonces Légales·2014 / N°139·page 30·fr
    ...542294-64 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordi...
  • Annonces Légales·2016 / N°004·page 19·fr
    ...- Procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire 26/11/2015 ...
  • Annonces Légales·2020 / N°049·page 16·fr
    ...Une copie du procès-verbal de l'assemblée a été déposée au niveau ...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 8·fr
    ...## BREVET N° 8.726 Sur le vu du procès-verbal dressé le 18 févrie...
  • Annonces Légales·2018 / N°139·page 25·fr
    ...Imm Nour City Centre Urbain Nord 1082 Tunis En Vertu du PV de l'a...
  • Annonces Légales·2007 / N°018·page 72·fr
    ...5 cv | | Region Maritime Jerba | | 08 | Barque de pêche sans mo...
  • Annonces Légales·2005 / N°071·page 3·fr
    ...tique devant l'Hôtel Ulysse, Jerba, sans profession. Avocat pours...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 26·fr
    ...sis à Midoun-Djerba M.F n° 024665 RAM000 R.C n° B125622001 - Confo...
  • Annonces Légales·2024 / N°121·page 2·fr
    ...003522/L/A/M/000 En vertu du procès-verbal de la réunion de l'Ass...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 36·fr
    ...Deux exemplaires du procès verbal de l'assemblée générale extraord...
  • Annonces Légales·2016 / N°016·page 40·fr
    ...Deux originaux dudit procès-verbal ont été déposés au greffe du tr...
  • Journal Officiel·2016 / N°042·page 30·fr
    ... | Urbaniste principal | Chef de service de l'aménagement urbain e...
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 32·fr
    ...Du procès-verbal des délibérations de l'assemblée générale constit...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 11·fr
    ...## ARTICLE 71 Les procès-verbaux relatifs aux infractions fiscale...