Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2009 / N°051·page 2·fr
    ...e fiscale n° 1097107/Y 1- Statuts Par acte sous signé privé daté...
  • Journal Officiel·2008 / N°036·page 7·fr
    1 - pour les nouveaux apprenants recrutés aux instituts : quarante...
  • Annonces Légales·2018 / N°145·page 4·fr
    ...1593262/Z Suivant statuts en date du 08/10/2018 enregistrés à la ...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 24·fr
    ...1.180, Bizerte ## MODIFICATIONS DES STATUTS L'Assemblée réunie l...
  • Journal Officiel·1991 / N°088·page 13·fr
    ...Vu la loi n° 90-108 du 26 novembre 1990, relative aux instituts su...
  • Annonces Légales·2017 / N°058·page 14·fr
    ...De mettre à jour l'article 7 des Statuts en conséquence. 2017B009...
  • Annonces Légales·2005 / N°003·page 12·fr
    ...L'article 6 des statuts relatif au capital social a été, par consé...
  • Annonces Légales·2014 / N°123·page 14·fr
    ...2014I00236SRUB1 Constitution d'une SUARL Suivant statuts en date...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 69·fr
    ...Les statuts de la société anonyme ont été enregistrés le 28 novemb...
  • Annonces Légales·2013 / N°155·page 31·fr
    ...rmément à l'article 20 des Statuts de la société et l'article 190 ...
  • Annonces Légales·2018 / N°110·page 3·fr
    ...1580089/L Suivant statuts en date du 10/7/2018 enregistrés à la re...
  • Journal Officiel·2005 / N°026·page 21·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali # Modification des statuts-type des group...
  • Annonces Légales·2017 / N°017·page 10·fr
    ...1496379T/A/M/000** Suivant statuts enregistrés à la recette des f...
  • Annonces Légales·2017 / N°066·page 9·fr
    ...- Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribun...
  • Annonces Légales·2017 / N°011·page 15·fr
    ...Deux exemplaires des statuts, ont été déposés au greffe du tribuna...
  • Annonces Légales·2017 / N°023·page 14·fr
    ...1499133 K/A/M/000 Selon statuts, enregistrés à la Recette de l'en...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 5·fr
    ...99 ans à partir de la signature des présents statuts. Gérance : M...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 5·fr
    ...1501612 T/A/M/000** Suivant statuts enregistrés à la recette des ...
  • Annonces Légales·2018 / N°004·page 4·fr
    ...1544304/T/N/M/000 Suivant statuts, enregistrés à la recette des f...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 46·fr
    ...L'article 4 des statuts a été modifié en conséquence. 2007T07404SR...