Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1990 / N°040·page 6·fr
    ...Le parc national d'El Feidja est formé des parcelles 24, 26, 27, 3...
  • Journal Officiel·2013 / N°024·page 50·fr
    ...0-2 (5) | Produits mis sur le marché pendant leur durée de conserv...
  • Annonces Légales·2016 / N°038·page 53·fr
    ...t la parcelle D598 et la parcelle D566 et à l'Ouest la parcelle D5...
  • Journal Officiel·1978 / N°019·page 25·fr
    ...**Première parcelle :** Au Sud : Municipalité de Sousse. A l'Est...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 18·fr
    ...Deuxième Parcelle : (terre nue) Au Sud : La première parcelle sus...
  • Journal Officiel·2018 / N°087·page 35·fr
    ...s marchés financiers à la direction des émissions sur les marchés ...
  • Journal Officiel·2025 / N°124·page 22·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2009 / N°090·page 25·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 18·fr
    ...Parcelle N° 33; A l'Est : Route publique; Au Nord : Parcelle n° ...
  • Journal Officiel·2025 / N°139·page 7·fr
    ...ecrutement d'architectes principaux au corps des architectes de l'...
  • Journal Officiel·2001 / N°023·page 74·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2025 / N°104·page 9·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | La situation fonci...
  • Journal Officiel·1987 / N°017·page 9·fr
    ...| N° des parcelles sur plan parcellaire | Superficie | Noms des p...
  • Journal Officiel·2004 / N°042·page 14·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·2023 / N°115·page 7·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 44·fr
    ...Melk El-Baladi, consistant en six parcelles de terre non unifiées,...
  • Journal Officiel·1976 / N°076·page 15·fr
    ...La propriété bornée consiste en 8 parcelles de labour, d'une conte...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 8·fr
    ...Tunis en ce qui concerne deux parcelles de terrain nécessaires à l...
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 49·fr
    parcelle n° 537 (terrain de Manoubi Ben Meriam) en partie et par l...
  • Annonces Légales·2021 / N°065·page 11·fr
    7,19 m, après c'est la parcelle numéro 03, soumise à la redevance ...