Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1978 / N°041·page 4·fr
    ...en vertu des dispositions des articles 5, 8 et 11 de la loi sus-vi...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 40·fr
    ...Les dispositions des articles 47, 48 et 49 du présent décret s'app...
  • Journal Officiel·1997 / N°051·page 7·fr
    ...- Aux fins de réaliser les objectifs visés par l'article VII ci-de...
  • Journal Officiel·2009 / N°003·page 8·fr
    ...rticle unique ; Considérant que la modification apportée à l'arti...
  • Journal Officiel·2011 / N°036·page 10·fr
    ...Article premier - Les dispositions de l'article 11 du décret n° 98...
  • Journal Officiel·2021 / N°099·page 40·fr
    ...Les dispositions de l'article 2 de la décision n° 2021-15 citée ci...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 5·fr
    ...ARTICLE 14 - Par dérogation aux dispositions de l'article 12-4er d...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 36·fr
    ...t virements de crédits d'article à article. Nous, Habib Bourguiba...
  • Journal Officiel·2007 / N°032·page 35·fr
    ...**Article 2** : Le présent cahier des charges comprend, treize art...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 96·fr
    b) les personnes civiles qui ne participent pas aux hostilités et ...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 7·fr
    ...- Les agents visés à l'article 28 de la présente loi sont habilité...
  • Annonces Légales·2010 / N°062·page 35·fr
    ...Les dispositions du présent article doivent, à peine de nullité, ê...
  • Journal Officiel·2025 / N°107·page 11·fr
    ...22 août 2022 et notamment son article 13, Vu le décret n° 2002-84...
  • Journal Officiel·1966 / N°004·page 5·fr
    ...Droits d'Enregistrement ARTICLE PREMIER. — Le tarif des droits d'...
  • Journal Officiel·1978 / N°025·page 17·fr
    ...— Les dispositions prévues par les articles 3 et 4 de l'arrêté du ...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 3·fr
    ...4.080.000.000 Dinars ARTICLE 2 : Le montant maximum des crédits a...
  • Journal Officiel·2003 / N°013·page 15·fr
    ...- Le périmètre public irrigué visé à l'article premier du présent ...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 34·fr
    ...## Arrête Article Premier. — Est renouvelé pour une période de tr...
  • Journal Officiel·2008 / N°079·page 5·fr
    ...4 - Le bénéfice des avantages prévus par l'article premier du prés...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 14·fr
    ...— L'article 27 de l'arrêté du 16 mars 1953 (29 jourma du 1372), po...