Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 370 résultats pour ""BSI""
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 34·fr
    ...MUSTAPHA BSIRI. N° 122. AVIS DE CONVOCATION Messieurs les actio...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 12·fr
    ...vier 1973 Abdelhamid Mahmoud Gabsi, à compter du 1er janvier 1973 ...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 14·fr
    ...imaux sur les marchés ; - la subsistance et la solde des troupes ;...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 40·fr
    ... 1er janvier 1976 Zinouba El-Gabsi, à compter du 1er janvier 1976 ...
  • Journal Officiel·1997 / N°041·page 13·fr
    ... de la sanction prononcée ne subsiste à son dossier, communication...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 10·fr
    ...Jhédi Gabsi, membre du comité de coordination. Tahar Nouira, memb...
  • Journal Officiel·1993 / N°069·page 35·fr
    ... de la sanction prononcée ne subsiste à son dossier, communication...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 9·fr
    ... de la sanction prononcée ne subsiste à son dossier, communication...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 26·fr
    ... de la sanction prononcée ne subsiste à son dossier communication ...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 9·fr
    ... de la sanction prononcée ne subsiste à son dossier. Si par son c...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 5·fr
    ...ris par la caution primitive subsistent avec tous les effets, étan...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 45·fr
    ... de la sanction prononcée ne subsiste à son dossier, communication...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 60·fr
    ...rnot, a vendu à Monsieur Jules BSIRI, demeurant à Tunis, 26, rue B...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 16·fr
    ...respondant aux besoins de la subsistance du failli et de celle de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 27·fr
    ... de la sanction prononcée ne subsiste à son dossier, communication...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 11·fr
    ... de la sanction prononcée ne subsiste à son dossier ; communicatio...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 16·fr
    ... de la sanction prononcée ne subsiste à son dossier communication ...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 17·fr
    ... de la sanction prononcée ne subsiste à son dossier communication ...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 17·fr
    ... de la sanction prononcée ne subsiste à son dossier, communication...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 6·fr
    ... de la sanction prononcée ne subsiste à son dossier. Si, par son ...