Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 4·fr
    ...Il veille au respect des décisions de l'autorité de tutelle. Il pe...
  • Journal Officiel·1982 / N°021·page 10·fr
    ...ir le cas échéant, contre la décision de la commission de révision...
  • Annonces Légales·2013 / N°012·page 31·fr
    ...496744M/A/M/000 Suivant décision collective des associés en date ...
  • Journal Officiel·2018 / N°016·page 19·fr
    ...Les membres de la commission sont désignés par décision du ministè...
  • Annonces Légales·2025 / N°092·page 14·fr
    ...Autoriser le greffier à inscrire la présente décision au Registre ...
  • Journal Officiel·2025 / N°018·page 22·fr
    ...rieur et de recherche, - Les décisions d'octroi des subventions de...
  • Journal Officiel·1980 / N°078·page 90·fr
    ... Ministère de l'Agriculture précisant qu'ils sont destinés exclusi...
  • Journal Officiel·1984 / N°061·page 37·fr
    ...d'une décision extraordinaire des associés en date du 1er août 198...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 11·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·1978 / N°017·page 39·fr
    ...du 2 mars 1934 Ez-zahra - Tunis Par décision extraordinaire des a...
  • Journal Officiel·1995 / N°027·page 5·fr
    ...10 - Le bureau du suivi des décisions du conseil des ministres, de...
  • Annonces Légales·2006 / N°098·page 35·fr
    ...2006G04241SRLB2 ## Société Store Lite - SARL Suivant une décisio...
  • Annonces Légales·2007 / N°099·page 56·fr
    ...7, les associés ont pris les décisions suivantes : - Augmentation...
  • Annonces Légales·2011 / N°063·page 22·fr
    ...des décisions collectives ordinaires du 16/5/2010, enregistré à la...
  • Annonces Légales·2017 / N°084·page 30·fr
    ...- Approbation de décisions de gestion 2016. - Régularisation du ma...
  • Journal Officiel·2019 / N°031·page 16·fr
    ...La composition des commissions régionales est fixée par décision d...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 8·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Annonces Légales·2007 / N°024·page 38·fr
    ...Décision de création : Procès verbal de l'assemblée extraordinaire...
  • Journal Officiel·2007 / N°026·page 27·fr
    ...88 portant approbation de la décision du conseil d'administration ...
  • Journal Officiel·2022 / N°128·page 2·fr
    ...pendante pour les Elections Décision de l'Instance supérieur indé...