Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 36·fr
    ...| 170 conforme à la parcelle n°3 172 conforme à la parcelle n°1 du...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 47·fr
    ...| 254 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 59028...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 11·fr
    ...La formation professionnelle a pour but, en complémentarité et en ...
  • Journal Officiel·1978 / N°017·page 24·fr
    ...Dalenda Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 26·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « El Hana »; b) Qu'elle ...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 28·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1976 / N°066·page 29·fr
    ...Zohra Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 16·fr
    ...suivant leurs droits successoraux c) qu'elle n'est grevée d'aucun...
  • Journal Officiel·2020 / N°119·page 7·fr
    ...cédurales exceptionnelles et circonstancielle destinées à faire fa...
  • Journal Officiel·2025 / N°147·page 18·fr
    Arrêté de la ministre des affaires culturelles du 8 décembre 2025,...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 61·fr
    ...Elle est suivie, en cas de succès, d'une partie de formation prati...
  • Journal Officiel·1990 / N°045·page 10·fr
    ...1) La sous-direction juridique et des études Elle comporte 3 serv...
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 33·fr
    ...Qu'elle est la propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1978 / N°087·page 24·fr
    ...| | | | 41 | Ecole Professionnelle de la Santé Publique de Tun...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 19·fr
    ...« Dar Chedia »; b) Qu'elle est sa propriété exclusive; c) Qu'ell...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 30·fr
    ...**Article premier.** - Est changée, la vocation de la parcelle de ...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 94·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Mabrouka »; b) Qu'elle...
  • Annonces Légales·2025 / N°137·page 17·fr
    Convocation # SOCIETE MUTUELLE DE BASE DES SERVICES AGRICOLES EZD...
  • Annonces Légales·2015 / N°054·page 15·fr
    ...Les nouvelles actions seront émises, à raison d'une (1) action nou...
  • Journal Officiel·1978 / N°073·page 26·fr
    ...### Parcelle N° 1 : - Au Nord : (Parcelle-2), Route 58292. - A l'...