Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
323 197 résultats pour ""ENT""
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 102·fr
    ...* Le représentant du syndicat régional des établissements d'enseig...
  • Journal Officiel·2025 / N°014·page 9·fr
    ...- Le directeur du centre : président, - Un représentant du ministè...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 172·fr
    ...anent | 400 000 | | | 01.124 | Subventions aux Etablissements ...
  • Journal Officiel·2007 / N°070·page 55·fr
    ...La part d'une subvention de fonctionnement non entièrement utilisé...
  • Journal Officiel·1997 / N°050·page 11·fr
    ...- de proposer le règlement intérieur du centre qui sera fixé par a...
  • Journal Officiel·2012 / N°072·page 45·fr
    Ces documents sont également transmis dans les mêmes délais au con...
  • Journal Officiel·1994 / N°086·page 8·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du ministre de l'e...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 21·fr
    ...# ARTICLE 50 ## RECLASSEMENT DES TRAVAILLEURS Au moment de l'entr...
  • Journal Officiel·1989 / N°067·page 18·fr
    ...— Le dépôt auprès de la banque centrale de Tunisie des excédents d...
  • Journal Officiel·1999 / N°094·page 12·fr
    ...Les ministres de l'éducation et de l'enseignement supérieur, Vu l...
  • Journal Officiel·2022 / N°039·page 4·fr
    ...Les dispositions du premier alinéa du présent article s'appliquent...
  • Journal Officiel·2017 / N°006·page 5·fr
    ...Ces commissions lui apportent leur concours à l'accomplissement de...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 2·fr
    ...— L'Accord signé entre le Gouvernement de la République Tunisienne...
  • Journal Officiel·2013 / N°024·page 23·fr
    ... celui de (Jeber) 654- Hbara Bent Mohsen BAHRI née à Boussalem le...
  • Journal Officiel·2023 / N°022·page 15·fr
    ...3 - La cellule de la vérification fiscale du centre régional de co...
  • Journal Officiel·2013 / N°023·page 29·fr
    MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Par arrêté de la ministre de l'envir...
  • Journal Officiel·2022 / N°065·page 9·fr
    ...Un crédit représente un volume de travail présentiel en classe de ...
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 16·fr
    ...Aux fins de leur classement conformément à l'article 4 du présent ...
  • Journal Officiel·2015 / N°050·page 31·fr
    - fixer et approuver le montant de la subvention de l'Etat conform...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 13·fr
    ...Cet engagement résulte d'une mention dans le document stipulant qu...