Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Journal Officiel·1981 / N°035·page 15·fr
    ...glementation en vigueur (Il s'agit de la réglementation française)...
  • Annonces Légales·2018 / N°119·page 37·fr
    ...Il s'agit d'un terrain agricole contenant 803 oliviers fructueux, ...
  • Annonces Légales·2012 / N°103·page 28·fr
    ... tiers du prix et lorsqu'il s'agit d'un étranger. Ce dernier doit ...
  • Annonces Légales·2017 / N°106·page 6·fr
    ...2017B01454SRLB1 --- ## DIGITAL HEALTHCARE SYSTEMS SARL **Matric...
  • Annonces Légales·2020 / N°054·page 20·fr
    ... de 5 ares 73 centiares, il s'agit d'une construction ancienne qui...
  • Annonces Légales·2023 / N°006·page 14·fr
    ...Il s'agit de deux terrains objet de titres fonciers numéro 10093 M...
  • Journal Officiel·2022 / N°080·page 27·fr
    ...nguistiques, les compétences digitales, les compétences entreprene...
  • Annonces Légales·2017 / N°143·page 2·fr
    ...- La CDC Gestion qui agit pour le compte du FCPR Fonds Développeme...
  • Journal Officiel·2020 / N°077·page 12·fr
    ...latitude 36° 3' 30.78", longitude : 9° 56' 24.94", altitude : 266 ...
  • Annonces Légales·2018 / N°039·page 35·fr
    ...Il s'agit d'un appartement sous TF 564275 Nabeul «El wafa22» avec ...
  • Annonces Légales·2020 / N°048·page 14·fr
    ...Il s'agit des parts indivises à usage de construction objet du tit...
  • Annonces Légales·2021 / N°007·page 11·fr
    ...Il s'agit des parts indivises en propriété de Mr Abdelraouef Dkhil...
  • Annonces Légales·2021 / N°049·page 10·fr
    ...Il s'agit d'un complexe de développement agréé pour sa création en...
  • Annonces Légales·2020 / N°044·page 17·fr
    ...Il s'agit de 183 parts indivises sur 86350 parts indivises du titr...
  • Annonces Légales·2021 / N°007·page 10·fr
    ...e 1/3 du prix, et lorsqu'il s'agit d'un acheteur étranger, ce dern...
  • Annonces Légales·2007 / N°007·page 35·fr
    ...gouvernorat de l'Ariana, il s'agit d'un terrain logeant la côté de...
  • Annonces Légales·2018 / N°049·page 47·fr
    ... de «DT services» à «Société Digital Tunisia Services» "DTS" avec ...
  • Annonces Légales·2019 / N°079·page 21·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain constructible d'une superficie de 25...
  • Annonces Légales·2009 / N°008·page 32·fr
    ...Il s'agit de la propriété foncière numéro 126256/88008 dénommée «V...
  • Annonces Légales·2009 / N°019·page 39·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble immatriculé objet du titre foncier n° 4889...