Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1983 / N°048·page 26·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2019 / N°041·page 16·fr
    ...la totalité des parts indivises qui présente 191 parts /1041 parts...
  • Annonces Légales·2022 / N°064·page 16·fr
    ...3- Approbation des états financiers relatifs aux comptes individue...
  • Annonces Légales·2008 / N°065·page 25·fr
    ...- les parts indivises objet du TF n° 4941 Sidi Bouzid dénommé « Ha...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 37·fr
    ...— 6) Sahli Ben Hadj Tahar El Hadhri, pour 1/3 dans l'indivision. c...
  • Annonces Légales·2013 / N°147·page 16·fr
    ...- Les actionnaires peuvent renoncer à titre individuel à leur droi...
  • Annonces Légales·2013 / N°020·page 41·fr
    ...La totalité des (2173.272) parts indivises revenant à la partie sa...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 58·fr
    ...uant sur les états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2017 / N°056·page 44·fr
    ...ciété et des états financiers individuels pour l'exercice clos le ...
  • Annonces Légales·2020 / N°010·page 23·fr
    ...du chacun selon sa quote-part indivise le fonds de commerce inscri...
  • Annonces Légales·2005 / N°165·page 2·fr
    ...Toutes les parts indivises, soit 14 parts sur 16 parts indivises d...
  • Journal Officiel·1977 / N°033·page 4·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Annonces Légales·2015 / N°085·page 34·fr
    ...La totalité de la moitié dans l'indivision de l'immeuble immatricu...
  • Annonces Légales·2020 / N°032·page 14·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2020R00840SANB3 ...
  • Annonces Légales·2022 / N°038·page 11·fr
    3- Approbation des états financiers individuels et des états finan...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 9·fr
    ...ses de pièces, Les décisions individuelles attributives de congé ...
  • Annonces Légales·2022 / N°081·page 13·fr
    ...4) Examen et approbation, s'il y a lieu des états financiers indiv...
  • Annonces Légales·2010 / N°030·page 49·fr
    ...Parts indivis d'un immeuble immatriculé à usage agricole titre fon...
  • Journal Officiel·1977 / N°083·page 14·fr
    ...Qu'elle est la propriété indivise de : 1) le requérant; 2) son ép...
  • Journal Officiel·1978 / N°002·page 6·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...