Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 091 résultats pour ""LA COMPTA""
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 8·fr
    ...Règles générales de la Comptabilité Publiques; La Cour des Comptes...
  • Journal Officiel·1992 / N°011·page 15·fr
    ...ant promulgation du code de la comptabilité publique et notamment ...
  • Journal Officiel·1985 / N°060·page 11·fr
    ... Vu l'article 87 du code de la comptabilité publique qui prévoit l...
  • Annonces Légales·2022 / N°028·page 23·fr
    ...- Approbation de l'Arrêt de l'enregistrement et de la comptabilisa...
  • Journal Officiel·1997 / N°056·page 3·fr
    ...n de l'ordonnancement et de la comptabilité à la direction des aff...
  • Journal Officiel·1987 / N°090·page 6·fr
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  • Journal Officiel·1999 / N°095·page 20·fr
    ...aire et politique, Code de la comptabilité publique. C – Les mar...
  • Journal Officiel·1982 / N°073·page 19·fr
    ...Tenue de la comptabilité de la fiscalité organisation et constitut...
  • Annonces Légales·2004 / N°185·page 10·fr
    ...ème de non-disponibilité de la comptabilité des exercices 2001, 20...
  • Journal Officiel·2009 / N°006·page 16·fr
    ...3 juin 1989, Vu le code de la comptabilité publique promulgué par...
  • Journal Officiel·1992 / N°056·page 5·fr
    ...ant promulgation du code de la comptabilité publique et les textes...
  • Journal Officiel·1999 / N°092·page 34·fr
    ...ue - le budget - le code de la comptabilité publique - exécution e...
  • Journal Officiel·2004 / N°022·page 14·fr
    ...ant promulgation du code de la comptabilité publique, ensemble les...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 19·fr
    ...324), portant règlement sur la comptabilité publique, ensemble les...
  • Journal Officiel·2010 / N°056·page 11·fr
    ...vembre 2006, Vu le code de la comptabilité publique promulgué par...
  • Journal Officiel·1978 / N°023·page 10·fr
    ...inanciers à la Direction de la Comptabilité Publique est chargé de...
  • Journal Officiel·2007 / N°026·page 28·fr
    ...ant promulgation du code de la comptabilité publique et l'ensemble...
  • Journal Officiel·2014 / N°068·page 6·fr
    ...le a eu lieu sur la base de la comptabilité. Pour bénéficier de c...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 14·fr
    ...tunisienne ; Vu le code de la comptabilité publique et notamment ...
  • Journal Officiel·2002 / N°010·page 59·fr
    ...Sahli, directeur général de la comptabilité publique, représentant...