Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 4·fr
    ...— d'une Commission Nationale Supérieure du Plan; — de Commissions ...
  • Journal Officiel·1996 / N°021·page 44·fr
    ...Toute annexe, autre qu'une nouvelle annexe concernant la mise en o...
  • Journal Officiel·1985 / N°066·page 3·fr
    ...— Il est institué au cabinet présidentiel une commission des congé...
  • Journal Officiel·2013 / N°076·page 28·fr
    ...3 - Le président de la commission convoque ses membres pour se ren...
  • Journal Officiel·2014 / N°073·page 23·fr
    ...2 - Le permis objet du présent arrêté demeure régi par la conventi...
  • Journal Officiel·2016 / N°051·page 13·fr
    La création de cette commission, et la nomination de ses membres s...
  • Journal Officiel·2025 / N°155·page 2·fr
    ...mis de recherche de substances minérales du 3ème groupe dit permis...
  • Journal Officiel·1978 / N°020·page 40·fr
    ...280 (env.) - Chemises bleues : 230 (env.) - Chemises kaki : 260 (e...
  • Annonces Légales·2019 / N°054·page 29·fr
    ...- Lecture des rapports du commissaire aux comptes. - Approbation d...
  • Journal Officiel·2011 / N°048·page 16·fr
    ...2 - En cas d'acceptation de la commission de contrôle du licenciem...
  • Journal Officiel·1967 / N°044·page 2·fr
    ...— La commission prévue à l'article 1er se compose comme suit : — ...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 14·fr
    ...— Est mise sous sequestre, en vue de son exploitation ou de sa con...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 215·fr
    ...| Conditions d'obtention | | --- | | Approbation de la commissi...
  • Journal Officiel·2013 / N°004·page 24·fr
    ...Les membres de commission sont désignés par arrêté du chef du gouv...
  • Journal Officiel·1996 / N°034·page 5·fr
    ...Le permis de séjour ne peut être retiré du fait que le travailleur...
  • Journal Officiel·1981 / N°060·page 7·fr
    ...Le point de repère de ce permis de recherche est le signal du Djeb...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 43·fr
    ...- Nul ne peut être déclaré admis à participer aux épreuves d'admis...
  • Journal Officiel·2005 / N°053·page 9·fr
    ...Le permis de recherche prévu au premier paragraphe du présent arti...
  • Journal Officiel·1988 / N°003·page 6·fr
    Le permis renouvelé couvre une superficie de 2012 km² soit 503 pér...
  • Annonces Légales·2016 / N°015·page 46·fr
    ...2016400673VEPA2 ## Clôture de mission de séquestre judiciaire De...