Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 34·fr
    ...— Mme Bartelone Carelem, veuve de Mr. Casimro ? | 2) PARCELLES N...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 106·fr
    ...ment des établissements sous tutelle de l'université de Gabes | 40...
  • Journal Officiel·1990 / N°072·page 12·fr
    ... la loi organique des communes telle qu'elle a été modifié par la ...
  • Journal Officiel·1986 / N°068·page 8·fr
    ...l employé d'une manière accidentelle (temporaire) | 500 | | Art....
  • Annonces Légales·2007 / N°039·page 51·fr
    ...004724ZAM000 Les actionnaires de la société Hôtelière et Touristi...
  • Journal Officiel·2014 / N°042·page 42·fr
    ...nistère des affaires sociales, tel que modifié par le décret n° 93...
  • Journal Officiel·2010 / N°024·page 41·fr
    ...iation civile et des aéroports telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·1996 / N°078·page 6·fr
    ...oits de douane à l'importation tel que modifié et complété par les...
  • Journal Officiel·1986 / N°074·page 16·fr
    ...140 | El Kastelli Maiana | Fondation Habous El Kastelli | 0 37 71 ...
  • Journal Officiel·2000 / N°010·page 30·fr
    ...ions | | Hôtel offrant hébergement ** | | Hôtel offrant pensi...
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 7·fr
    ...— Les acquéreurs, tels que définis à l'article 3 de la présente lo...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 96·fr
    ...## Pièces à fournir - Demande sur imprimé à retirer de l'ACTEL ; ...
  • Journal Officiel·1998 / N°053·page 4·fr
    ...ics à caractère administratif, telle que modifiée par la loi n° 97...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 16·fr
    ...« Tellet Tebina », consistant en terre nue, située à Kerch I.1 Gha...
  • Journal Officiel·1980 / N°069·page 36·fr
    ...f et notamment son article 13, tel qu'il a été modifié par le décr...
  • Annonces Légales·2023 / N°017·page 9·fr
    ...Société touristique immobilière hôtel Lella Meriam, S.A, U.I 11255...
  • Journal Officiel·2008 / N°020·page 5·fr
    ...nt loi organique des communes, telle qu'elle a été modifiée et com...
  • Annonces Légales·2004 / N°092·page 5·fr
    ...- cession de Mme Hayet Settela du total de ses parts sociales au p...
  • Journal Officiel·2017 / N°023·page 4·fr
    ...La taxe facturée, telle que sus-indiquée, est payée par les transp...
  • Annonces Légales·2021 / N°001·page 9·fr
    ...La Société d'étude et de développement Touristique Hôtel Ksar Roug...