...lieu à liquidation de la plus-value provenant des nouveaux prix de...

...tissement, y compris les plus-values du capital investi, e) des in...

...fisante de manière à pouvoir évaluer les avantages et les risques ...

...- d'évaluer les résultats des plans de développement concernant le...

...- nomination d'un Commissaire aux Apports chargé d'évaluer l'appor...

...oir, planifier, organiser et évaluer la formation continue et le r...

...en vigueur relatifs à la plus-value provenant de la transmission d...

...la direction qu'il incombe d'évaluer la capacité de la Mutuelle à ...

...fisante de manière à pouvoir évaluer les avantages et les risques ...

...origine, destination, afin d'évaluer la demande globale ; — de su...

...tivités publiques locales, d'évaluer les moyens et de rationaliser...

...des organes délibérants et d'évaluer l'efficacité de leurs activit...

...ropriation pour cause de plus-value. Toutefois, l'urgence ne sera...

...d'en assurer la cohésion - d'évaluer le dispositif de maintenance,...

...lanifier l'exécution et de l'évaluer au regard des critères et des...

...- de gérer et d'évaluer le portefeuille de l'Etat. N° 30 Journal ...

...- d'évaluer les activités de l'académie et de prendre connaissance...

... Dinars) représentant la plus-value dégagée de la cession de certa...

...Elle a désigné un commissaire aux apports afin d'évaluer l'apport ...

...agriculture et de la pêche d'évaluer les candidatures qui lui sont...