Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
43 269 résultats pour ""reprise""
  • Journal Officiel·2017 / N°099·page 33·fr
    ...ive aux participations et entreprises publiques, telle que modifié...
  • Journal Officiel·1983 / N°071·page 5·fr
    ...En dehors de l'entreprise et des heures de travail, la liberté d'o...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 44·fr
    ...## ORGANISATION DE LA CONSULTATION Les entreprises et sociétés in...
  • Journal Officiel·2018 / N°093·page 50·fr
    ... des administrations, des entreprises ou des établissements public...
  • Annonces Légales·2020 / N°001·page 5·fr
    ...- Mise à jour du registre national des entreprises de la société. ...
  • Annonces Légales·2026 / N°023·page 4·fr
    ...Il a été déposé au Registre National des Entreprises à Tunis un ex...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 9·fr
    ...- Le dépôt a été effectué au registre national des entreprises le ...
  • Journal Officiel·1997 / N°064·page 16·fr
    ...Les entreprises régies par le code peuvent opter pour l'amortissem...
  • Journal Officiel·2007 / N°058·page 37·fr
    ...t des petites et moyennes entreprises, - Noureddine Ben Aïed : rep...
  • Journal Officiel·2016 / N°043·page 6·fr
    ...elative aux participants, entreprises et établissement publics, te...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 229·fr
    ...us de l'exploitation de l'entreprise bénéficiaire de la prime ; C...
  • Journal Officiel·2008 / N°033·page 11·fr
    ...T DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES ## NOMINATIONS Par décret ...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 58·fr
    ...Les entreprises peuvent accorder les majorations de salaires décou...
  • Journal Officiel·1989 / N°021·page 59·fr
    ...Les entreprises peuvent accorder les majorations de salaires décou...
  • Journal Officiel·2022 / N°019·page 2·fr
    ...545 Nomination de membres de la commission de suivi des entreprise...
  • Journal Officiel·2017 / N°046·page 1·fr
    ...2076 Octroi de congés pour la création d'entreprises ... 2076 Nomi...
  • Journal Officiel·1991 / N°069·page 9·fr
    ...- octroi, au profit d'un agent de l'entreprise exerçant les foncti...
  • Journal Officiel·2012 / N°030·page 8·fr
    ...at Tunisien d'une part, l'Entreprise Tunisienne d'Activités Pétrol...
  • Annonces Légales·2020 / N°019·page 10·fr
    ...re des Entreprises «Le Registre National des Entreprises de Sfax» ...
  • Journal Officiel·2013 / N°023·page 25·fr
    ...membre, - deux représentants de chaque établissement ou entrepris...