Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 8·fr
    ...250.000 Dinars, divisé en 25.000 parts sociales de 10 dinars chacu...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 51·fr
    ...La totalité de 14/72 parts indivises de l'immeuble nommé «MIMOSA 5...
  • Journal Officiel·1983 / N°045·page 27·fr
    ...partient à la partie saisie à parts égales. Mise à Prix : 3,000,0...
  • Annonces Légales·2015 / N°131·page 49·fr
    ... du TF 95982 Tunis et 81/4523 parts du TF 95961 Tunis. Mise à pri...
  • Annonces Légales·2023 / N°087·page 8·fr
    ...ben Taoufik Lajmi les 6/8 des parts à l'indivision du fonds de com...
  • Annonces Légales·2008 / N°111·page 28·fr
    ...Les 8227 parts Indivises de l'immeuble sis à Macheikat El Ksibi Go...
  • Annonces Légales·2009 / N°013·page 6·fr
    ...é l'approbation de la cession parts sociales effectuées par trois ...
  • Journal Officiel·1979 / N°017·page 28·fr
    ...6.000 dinars divisés en 800 parts de 10 dinars chacune entièrement...
  • Journal Officiel·1982 / N°025·page 21·fr
    ...Le Capital Social est de 16.600 Dinars divisé en 1600 parts social...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 14·fr
    ...Le capital social est fixé à 1.000 Dinars di visé en 100 parts de ...
  • Journal Officiel·2001 / N°009·page 27·fr
    ...sur la base de l'analyse des écarts suivants : * Le taux d'autonom...
  • Annonces Légales·2022 / N°040·page 3·fr
    ..., proportionnellement à leurs parts, libéré intégralement à la sou...
  • Journal Officiel·2009 / N°027·page 34·fr
    ...chéologique, historique et des arts traditionnels promulgué par la...
  • Annonces Légales·2025 / N°105·page 14·fr
    ...toute la moitié des parts qui constituent la Totalité de l'immeubl...
  • Annonces Légales·2006 / N°005·page 12·fr
    ...Propriétaire des parts indivises dans l'immeuble objet de l'adjudi...
  • Annonces Légales·2006 / N°048·page 17·fr
    ...Après examen des actes de cession des parts la société est configu...
  • Annonces Légales·2012 / N°007·page 39·fr
    ...i Lachhab toute la moitié des parts indivises du fonds de commerce...
  • Journal Officiel·1984 / N°019·page 58·fr
    ...N° B-658/1 --- CESSION DE PARTS SOCIALES ET TRANSFERT DE SIEGE S...
  • Annonces Légales·2015 / N°136·page 45·fr
    ...5232/3000 parts indivises du bien objet du titre foncier 5283 Béja...
  • Annonces Légales·2005 / N°035·page 2·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 654.250è du T.F n° 2411 Ariana sise...