Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Journal Officiel·1963 / N°048·page 22·fr
    ... TUNISIENNE — 11-17-18 Octobre 1963 | N° d'ordre | Numéro de la ...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 27·fr
    ...- Bilan 1969 et Comptes 1970 - Nomination d'un Liquidateur - Maiso...
  • Annonces Légales·2012 / N°063·page 51·fr
    ...7.480 dinars suivant reçue n°M019663 en date du 4/6/2011 et certif...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 28·fr
    ...propriétaire originaire depuis 1961. Mise à prix : Quatre mille c...
  • Annonces Légales·2015 / N°133·page 42·fr
    ... l'Est par le titre foncier n°11962, au Sud par le titre foncier n...
  • Annonces Légales·2016 / N°056·page 54·fr
    ..., au nord le titre foncier n° 11962 à l'ouest la route de la corni...
  • Journal Officiel·1995 / N°035·page 9·fr
    ...Le Premier ministre, Vu la loi n° 68-8 du 8 mars 1968, portant or...
  • Annonces Légales·2021 / N°123·page 4·fr
    ...- Dépôt provisoire au RNE le 7/12/2021 sous le n°031962021AC. - Q...
  • Journal Officiel·1958 / N°015·page 10·fr
    ...t la période quinquennale 1957-1961, sont déclarées provisoirement...
  • Journal Officiel·1958 / N°036·page 13·fr
    ...dant la période triennale 1958-1960, commenceront dix jours après ...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 23·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 19-22 Décembre 1961...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 42·fr
    ...raordinaire réunie le 28 avril 1968 a décidé l'augmentation du cap...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 9·fr
    ...Le Ministre de la Justice, Vu la loi N° 60-58 du 3 juin 1960, por...
  • Journal Officiel·1982 / N°058·page 23·fr
    ... du 27 juillet 1982 sous le n° 19647 dénoncé à la partie adverse p...
  • Annonces Légales·2014 / N°113·page 26·fr
    ...CIN n° 06451962, habitant Nianou Grombalia Nabeul a vendu à Mlle O...
  • Journal Officiel·2001 / N°022·page 10·fr
    ... Vu la loi n° 61-13 du 27 mai 1961, réorganisant le stud-book, V...
  • Annonces Légales·2025 / N°087·page 17·fr
    ...2025401960VEPA1 Vente aux enchères publiques d'un immeuble immatr...
  • Journal Officiel·1959 / N°045·page 25·fr
    ...du 1er juillet 1959 au 30 juin 1960; 6° Questions diverses. Le Co...
  • Annonces Légales·2025 / N°011·page 7·fr
    ... le n°25200105 quittance n°M004196 Mme Emna Elserhani titulaire de...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 36·fr
    ...NNE — 30 Novembre - 4 Décembre 1962 Au Sud : Bahja Bent Mohamed A...