Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Annonces Légales·2005 / N°112·page 3·fr
    ...ousse ayant une contenance de 52 ares 72 centiares et consistant e...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 5·fr
    ...é des eaux ; Vu le décret du 12 août 1936, portant création du Gr...
  • Journal Officiel·1973 / N°013·page 23·fr
    ...Rue projetée et au-delà Chadli Thabet et Réquisition n° 58.462 app...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 18·fr
    ...R Journal Officiel de la République Tunisienne — 8 - 12 août 1986
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 23·fr
    - Pour la catégorie B d'une durée de 7 ans dont 2 années de grâce ...
  • Journal Officiel·1961 / N°007·page 6·fr
    ...aux importateurs du 29 juillet-2 août 1960. Beurre. Fromage. Lait...
  • Journal Officiel·1975 / N°050·page 19·fr
    ...sis rue Souk El Kachachine n° 52 auprès de Mohamed Tahar Ben Segha...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 10·fr
    ...62 du 9 octobre 1971, article 72 aux dates qui seront fixées par a...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 27·fr
    ...inséré au Journal Officiel du 22 août 1972. Les opérations ont ét...
  • Journal Officiel·1996 / N°028·page 18·fr
    ...- Sont abrogées les dispositions de l'arrêté du 12 avril 1994 fixa...
  • Journal Officiel·1964 / N°048·page 12·fr
    ...927.542 au nom de la demanderesse en France). Cette invention est...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 27·fr
    ...e la République Tunisienne du 12 avril 1966. Les opérations ont é...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 13·fr
    ...rnal Officiel de la République Tunisienne — 22 août 1997 Page 1549
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 25·fr
    ...La Société est gérée par les 2 associés. **Siège social** : 2, av...
  • Annonces Légales·2024 / N°133·page 12·fr
    ...al de première instance de Sfax2 ainsi qu'à l'étude de l'avocat po...
  • Annonces Légales·2005 / N°146·page 4·fr
    ...ge social est à Tunis au 70 - 72 Avenue Habib Bourguiba. * Parties...
  • Annonces Légales·2007 / N°011·page 38·fr
    ... huiles végétales située au COT2 avenue Hédi Nouira Sousse. Confor...
  • Journal Officiel·1988 / N°019·page 5·fr
    ...e; Vu le décret n° 79-735 du 22 août 1979 portant organisation du...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 11·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE - 8-12 Avril 1960 # ...
  • Journal Officiel·1992 / N°071·page 6·fr
    ... Tunisie du premier janvier 1992 au 31 décembre 1992. Art. 4. - L...