56 432 résultats pour ""ARTS""
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- Annonces Légales·2018 / N°089·page 30·fr...La totalité du 10/534 parts indivises du titre foncier n° 536580 N...
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- Annonces Légales·2010 / N°011·page 28·fr...La totalité des parts indivis revenant au défenderesse de l'immeub...
- Annonces Légales·2010 / N°121·page 44·fr...2010T06308FCCC2 ## Contrat de vente de parts d'un fonds de commer...
- Annonces Légales·2010 / N°142·page 6·fr...10 000 Dinars divisé en 1 000 parts sociales de 10 DT chacune. Ob...
- Journal Officiel·1982 / N°043·page 25·fr...ars et ce par création de 615 parts sociales de 10 dinars chacune....
- Annonces Légales·2014 / N°009·page 40·fr...Les 48 parts des héritiers de Mustapha Bouchakara dans la Journal...
- Annonces Légales·2015 / N°112·page 43·fr...il s'agit des parts indivises relevant de l'immeuble dénommé «Sani...
- Annonces Légales·2019 / N°081·page 14·fr...La totalité des 933 parts divis dans la propriété dite - Villa Jul...
- Annonces Légales·2023 / N°045·page 6·fr...Tunis a vendu la totalité des parts lui appartenant dans le fonds ...