Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 11·fr
    ...nal Immobilier de Tunisie, le 22 avril 1959, Monsieur Zucca Pierre...
  • Journal Officiel·1960 / N°017·page 26·fr
    ... La Presse » et « Al Amal » le 2 avril 1960 ### Jugements déclara...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 3·fr
    ...), et de la Capacité en Droit (2 années). Le Secrétaire d'État à ...
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 22·fr
    ...Pour la parcelle 2 au lieu dit El Mogôod à 6 kms. environ, au Sud-...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 25·fr
    ...demeurant à Sfax, trig Soukra km 2 a demandé l'immatriculation d'u...
  • Journal Officiel·1981 / N°005·page 27·fr
    ...vement le 15 février 1977, le 12 avril 1977, le 25 février 1978 et...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 29·fr
    ...22 a. 35 ca. Il consiste en un terrain avec des constructions qui...
  • Annonces Légales·2005 / N°139·page 5·fr
    ...ne - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 2 août 2005
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 17·fr
    ...82 a. 80 ca. L'immeuble se trouve situé au lieu dit : Baccar, Ban...
  • Journal Officiel·1970 / N°018·page 15·fr
    ...62 a. 00 ca. et qui est en réalité de 4 ha. 65 a. 30 ca. L'immeub...
  • Journal Officiel·1972 / N°043·page 8·fr
    ... de Touireuf; Vu l’arrêté du 22 août 1907, transférant la dite co...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 39·fr
    ...emeurant à Sfax Triq Soukra Km 2 a demandé l'immatriculation d'une...
  • Journal Officiel·2005 / N°064·page 5·fr
    ...rnal Officiel de la République Tunisienne — 12 août 2005 Page 2053
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 18·fr
    ...isition n° 56.336, déposée le 12 août 1954, et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1977 / N°083·page 6·fr
    ... Ministre de l'Agriculture le 12 août 1977. **Art. 2.** — Le Mini...
  • Annonces Légales·2022 / N°085·page 9·fr
    ...nt unique 000110F, sise au 70-72 avenue Habib Bourguiba, Tunis, él...
  • Annonces Légales·2010 / N°156·page 28·fr
    ...En date du 22 avril 2010, l'agence internationale de notation Fitc...
  • Annonces Légales·2024 / N°137·page 14·fr
    ...000110F, ayant son siège social au n°70-72 avenue Habib Bourguiba,...
  • Annonces Légales·2006 / N°059·page 40·fr
    ... terre contenant 9 oliviers et 2 Achouch de palmiers sis à Midoun ...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 21·fr
    ...mmes de terre, primeurs du 1er 2 au 25-5 sans limitation de quanti...