Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2009 / N°034·page 23·fr
    ...assen, CIN n° 02857283, leurs parts du fonds de Commerce du local ...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 15·fr
    ...s, Capital : 5.000 DT, Objet : Arts graphiques, Durée : 99 Ans, Gé...
  • Annonces Légales·2012 / N°044·page 35·fr
    ... 05442798, ont renoncé à leur parts de fonds de commerce et en sa ...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 81·fr
    ...Parts indivises revenant à la partie poursuivis dans le titre n° 2...
  • Annonces Légales·2010 / N°081·page 42·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts indivises d'une superficie de 4...
  • Journal Officiel·1979 / N°068·page 9·fr
    ...vote à la majorité des trois quarts des parties. ## ARTICLE 15 1...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 6·fr
    ...3 000 Dinars divisés en 300 parts de 10 dinars chacune souscrites ...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 31·fr
    ... DT et ce par création de 600 parts sociales nouvelles de 100 dina...
  • Annonces Légales·2019 / N°053·page 14·fr
    ...r Tibr Rbaii C.I.N 09760214 à parts égales. Toutes oppositions do...
  • Journal Officiel·2002 / N°082·page 5·fr
    ..., des sciences humaines et des arts à la direction des enseignants...
  • Journal Officiel·1981 / N°071·page 30·fr
    ...t cessionnaires de toutes les parts sociales lui appartenant dans ...
  • Annonces Légales·2014 / N°041·page 4·fr
    ...10 000 Dinars divisé en 1000 parts de 10 dinars chacune souscrites...
  • Annonces Légales·2015 / N°096·page 5·fr
    ...20 000 dinars divisés en 2000 parts sociales de 10 dinars possédés...
  • Annonces Légales·2016 / N°015·page 33·fr
    ...idé la redistribution des 850 parts sociales de feu Najib Ben Ghor...
  • Annonces Légales·2025 / N°148·page 11·fr
    ...outhaina Charfi ont cédé leur parts indivises à Haythem Charfi dan...
  • Annonces Légales·2004 / N°007·page 11·fr
    ...Les associés ont approuvé les opérations de cession de parts socia...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 58·fr
    ...s certificats de propriété de parts 10- Renouvellement du 1/3 des ...
  • Journal Officiel·1979 / N°011·page 21·fr
    ...ale de chacune des deux cents parts actuellement existantes qui es...
  • Annonces Légales·2012 / N°009·page 41·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 588,597 € indivises du TF n°3252 Be...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 46·fr
    ...Consistent en 1440/10940 parts de l'immeuble dénommé «Saniet Khema...