Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 732 résultats pour ""Réc""
  • Annonces Légales·2004 / N°130·page 6·fr
    ... du marché monétaire tunisien précédant la date de paiement des in...
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 60·fr
    ...aussée qui comprend un hall de réception, un bloc sanitaire et plu...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 16·fr
    ...hevaux d'une même course et à préciser leur ordre de classement à ...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 11·fr
    ...re recommandée, avec accusé de réception. Cette lettre devra parve...
  • Journal Officiel·1988 / N°055·page 14·fr
    ...fin d'études visé à l'article précédent une note au moins égale à ...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 12·fr
    ...ic même à titre provisoire ou précaire. Toutefois, la municipalit...
  • Annonces Légales·2024 / N°067·page 17·fr
    ...du travail et sans conditions précises. La consultation du cahier...
  • Annonces Légales·2025 / N°135·page 7·fr
    ...ur de 3.20 m, spacieux hall de réception avec marches en marbre qu...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 31·fr
    ...Belgacem CHAIR, huissier, à Gafsa, au défendeur précité; 3° Et de...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 35·fr
    ...Toute personne réclame une dette envers le dit Fonds de commerce p...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 23·fr
    ...Les centres de rattachement visés à l'alinéa précédent peuvent ne ...
  • Journal Officiel·1989 / N°050·page 13·fr
    ... au déclarant avec l'accusé de réception de l'office national de l...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 30·fr
    ...5° Les dispositions qui précèdent ne modifient, en aucune manière,...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 49·fr
    ...indirectement à un des objets précités et notamment par voie de cr...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 14·fr
    ... au déclarant avec l'accusé de réception de l'office national de l...
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 16·fr
    ... de forclusion, déchéance et irrécevabilité. Avis de la présente ...
  • Journal Officiel·1962 / N°047·page 18·fr
    ...ège Social leurs titres ou les récépissés en constatant le dépôt d...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 26·fr
    ...i 25 février 1971 à 15 heures précises au Comité de Coordination d...
  • Annonces Légales·2014 / N°002·page 29·fr
    ...le propriétaire comme indiqué précédemment. La vocation de la pro...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 35·fr
    ...tre recommandée avec accusé de réception à l'acquéreur Mohamed Saf...