Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·1958 / N°055·page 4·fr
    ..., d'expérimentation et de vulgarisation; c) les participations fin...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 10·fr
    ...on; 11° Sous réserve de l'autorisation du Secrétaire d'État à la ...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 54·fr
    ...Ecrit en vertu de l'autorisation du dit Président, le 31 octobre 1...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 11·fr
    ...prise en charge; — de la régularisation des valeurs de caisse; — d...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 36·fr
    ...llé sur sa face enduite par émerisage, ponçage, etc. c) Chaussure...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 28·fr
    ... les personnes munies de l'autorisation du Gouvernorat de Sousse. ...
  • Journal Officiel·1991 / N°027·page 7·fr
    ...services effectifs après titularisation dans leur grade et inscrit...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 16·fr
    ...nte et injustifiée, sans l'autorisation préalable de l'employeur o...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 3·fr
    ...ion tunisienne donnera les autorisations, dans le cadre de la régl...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 6·fr
    ...tableau des avocats, après autorisation du président de la section...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 18·fr
    ...Fait avec l'autorisation de Monsieur le Juge cantonal de Kébili, l...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 12·fr
    ...Il existe aux autorisations et vise les marchés de fournitures et ...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 25·fr
    ...oumis à un traitement de pasteurisation, soit du lait concentré ou...
  • Journal Officiel·1990 / N°081·page 8·fr
    ...nt et soumis aux fins de titularisation à la commission administra...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 20·fr
    ...Commissaire aux comptes; - Autorisation à donner aux Administrateu...
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 21·fr
    ...res devra être munie d'une autorisation de Monsieur le Gouverneur ...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 22·fr
    ... les personnes munies de l'autorisation du Gouvernorat de Sousse. ...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 36·fr
    ... les personnes munies de l'autorisation de M. le Gouverneur de Tun...
  • Journal Officiel·1965 / N°064·page 19·fr
    ..., doit se faire délivrer l'autorisation réglementaire de Monsieur ...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 6·fr
    ...s réglementaires, et après autorisation du Président de la commiss...