56 432 résultats pour ""ARTS""
- Annonces Légales·2015 / N°076·page 10·fr...20.000 DT divisé en 2000 parts sociales de 10 DT chacune réparties...
- Annonces Légales·2016 / N°121·page 43·fr...urface 325 m² partagé sur 325 parts représentant un logement n° 84...
- Annonces Légales·2020 / N°094·page 7·fr...saoud Seoud renoncent à leurs parts du fonds de commerce sis à Tun...
- Annonces Légales·2004 / N°085·page 9·fr...l a été décidé la cession des parts sociales détenues par Sami et ...
- Annonces Légales·2008 / N°125·page 4·fr...entant au moins la moitié des parts sociales : - se porter, au nom...
- Annonces Légales·2010 / N°069·page 54·frla vente sur saisie des parts indivises dans l'appartement objet d...
- Journal Officiel·1978 / N°035·page 45·fr...pital social, divisé en vingt parts sociales de 100 (cent dinars) ...
- Annonces Légales·2012 / N°049·page 47·fr...t du demandeur concernant 330 parts du titre foncier n° 46952 Tuni...
- Annonces Légales·2012 / N°144·page 25·fr...ouscription et libération des parts en numéraires. 2012B01774SRLB...
- Annonces Légales·2013 / N°002·page 23·fr...ion du deuxième et troisième quarts du capital 4- Quitus aux membr...
- Annonces Légales·2013 / N°013·page 18·fr...SABILITE LIMITEE Cessions de parts Société Tunisie Moteurs S.A....
- Annonces Légales·2013 / N°145·page 32·fr...Cette augmentation sera réalisée par la création de 600 parts soci...
- Annonces Légales·2014 / N°106·page 24·fr...2014403476SANB2 # BSB SERVICE & PARTS.SA Suivant PV de l'AGO...
- Annonces Légales·2016 / N°006·page 13·fr...- Agrément de la cession de l'usufruit de 414 parts sociales déten...
- Annonces Légales·2017 / N°069·page 6·fr...10 000 Dinars divisés en 1000 parts de 10 Dinars l'une Objet soci...
- Annonces Légales·2004 / N°129·page 14·fr...- Cession des (300) parts sociales de Mr Erwan Coden titulaire du ...
- Annonces Légales·2006 / N°035·page 15·fr...- Approbation de cession de parts sociales, - Transformation du st...
- Annonces Légales·2006 / N°069·page 17·fr...ed Karim Horchani a cédé 1500 parts à Melle Henda Horchani et la s...
- Annonces Légales·2008 / N°034·page 45·fr...Ben Azouz Hamdi a cédé toutes ses parts sociales qu'il possédait à...
- Annonces Légales·2010 / N°121·page 28·fr...00 DT par la création de 5000 parts sociales nouvelles de 100 DT c...