Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2012 / N°017·page 54·fr
    ...4) Les parts Immobilières objet de la Vente : Ce sont 1825,064m² d...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 10·fr
    ...Dix mille dinars ( 10.000.000 D ) divisé en 100 parts sociales de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°140·page 31·fr
    ...La totalité des 230, 330/691 parts indivises faisant partie du tit...
  • Annonces Légales·2017 / N°118·page 38·fr
    ...parts indivises de l'immeuble immatriculé objet du titre foncier 1...
  • Annonces Légales·2019 / N°003·page 39·fr
    ...- Approbation de la cession des parts, La Transformation de la for...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 127·fr
    ... | 62 100 | | 40 | Lycée des arts à El Omrane | 15 000 | 4 500 |...
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 6·fr
    ...90.000 DT divisé en 9.000 parts sociales de 10 DT chacune répartie...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 51·fr
    ...PTY-GROS» trois mille (3.000) parts nouvelles de cent (100) dinars...
  • Annonces Légales·2009 / N°021·page 48·fr
    ...71/397 parts indivises dans la propriété dite El Bouniéne objet du...
  • Journal Officiel·1978 / N°073·page 33·fr
    ...5.000 dinars divisé en 500 parts de 10 dinars. Siège : 13, avenue...
  • Annonces Légales·2014 / N°128·page 26·fr
    ...yet Karray CNI:00019632 leurs parts à l'indivis du fonds de commer...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 10·fr
    ...2 000 DT divisés en 200 parts sociales d'une valeur de 10 dinars c...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 120·fr
    ... c) Produits utilisés dans les arts plastiques et dont la liste es...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 13·fr
    ...le chemin de ronde et les remparts. Le présent avis fera courir l...
  • Annonces Légales·2005 / N°162·page 2·fr
    ...La totalité des parts indivises représentant 8224/10430 de la prop...
  • Journal Officiel·1972 / N°009·page 31·fr
    ...2.000 Dinars, divisé en 200 parts de 10 D. chacune. Durée : 30 an...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 43·fr
    ...Il s'agit des 240/10940 parts indivises appartenant à la partie sa...
  • Annonces Légales·2011 / N°087·page 40·fr
    ...Sabri Ben Sabeh demeurant 68 Rue 02 Mars Bizerte toutes ses parts ...
  • Annonces Légales·2013 / N°103·page 28·fr
    ...Propriété foncière dont fait partie les 182 parts à l'indivision m...
  • Annonces Légales·2014 / N°118·page 13·fr
    ...- Cession des parts. 2014T05420SRLB2 Société global technik «SAR...