56 432 résultats pour ""ARTS""
- Annonces Légales·2018 / N°011·page 45·fr...les parts revenant à monsieur Mounir Chahed la propriété objet du ...
- Annonces Légales·2022 / N°020·page 3·fr...jwa Rabeh ont renoncé à leurs parts du fonds de commerce avec tous...
- Annonces Légales·2004 / N°119·page 11·fr...te à la réunion de toutes les parts sociales entre les mains de l'...
- Annonces Légales·2005 / N°041·page 13·fr...18.000 dinars, divisé en 1800 parts sociales de 10 dinars chacune....
- Annonces Légales·2005 / N°187·page 22·fr...- approbation de cession de 5 parts sociales appartenant au Câble ...
- Annonces Légales·2009 / N°050·page 24·fr...suivant un acte de cession de parts du Journal Officiel de la Rép...
- Annonces Légales·2011 / N°110·page 17·fr...- La cession de 2500 parts sociales de Mr Hicham Abdelouahab à Mr ...
- Annonces Légales·2012 / N°043·page 46·fr...parts indivises dans l'immeuble dénommés : Lamia - objet de titre ...
- Annonces Légales·2017 / N°130·page 49·fr...300.000 dinars divisés en 3 000 parts de 100 dinars chacune. Réfé...
- Annonces Légales·2018 / N°048·page 38·fr...La totalité de 933 parts indivises dans la propriété dite - Villa ...
- Annonces Légales·2022 / N°060·page 8·fr...a CIN 08070325 ont cédé leurs parts à Mr. Ismail Ben Zine titulair...
- Journal Officiel·1964 / N°011·page 3·fr...-Etienne; - Ecole Centrale des Arts et Manufactures; - Ecole Supér...
- Journal Officiel·1970 / N°014·page 12·fr...és, plaquettes, fragments et écarts (même sur support) en verre po...
- Annonces Légales·2008 / N°051·page 29·fr...Les 1586 parts indivises dans la propriété dénommée «Souad 283» ob...
- Journal Officiel·1975 / N°046·page 19·fr...384.000 dinars divisé en 3840 parts de cent dinars chacune. Géran...
- Annonces Légales·2011 / N°062·page 37·fr...la totalité des 487 parts indivises appartement à la parties à dis...
- Annonces Légales·2014 / N°045·page 20·fr...2014T02379SRLB2 Cession des parts sociales Procès verbal de l'AG...
- Annonces Légales·2014 / N°118·page 16·fr...3- Approbation de la cession de parts entre associés. 2014S02688S...
- Annonces Légales·2018 / N°129·page 35·fr...sup de 107 m démorcelé en 107 parts. C'est une villa située à la r...
- Annonces Légales·2018 / N°147·page 56·fr...de Nabeul, objet des 785/3587 parts indivises lui revenant du titr...